question CG collection ou CG normale????

[franky]

Bonjour,

 

Me voilà de retour, une petite question:

 

à quoi ça sert de demander la carte grise de collection ou rester en carte grise normale? Y a t'il des inconvénients ou des avantages d'un côté ou de l'autre?

 

Merci de vos réponse.

cdt:)

[Citrogreg]

Avant le SIV la CG collection en théorie était contraignante car limitée au département d'imatriculation et aux départements limitrophes.

Pour sortir de ces départements il fallait (En théorie...) remplir un carnet à souche et informer la préfectude de la sortie du véhicule... Personne ne le faisait mais en cas de contrôle c'était verbalisable.

L'ancienne CG collection dispensait totalement du contrôle technique ce qui pour moi n'était pas logique du tout, j'étais 100% contre cette mesure.

Les véhicules de plus de 25 ans pouvait prétendre à la CG collection.

 

 

Depuis le SIV ça a changé.

Plus de limitation pour rouler, il n'y a plus de départements limitrophes.

Le contrôle technique est à faire tous les 5 ans (Trés bien comme mesure à mes yeux)

Les véhicules de moins de 30 ans ne peuvent prétendre à la CG collection.

 

 

 

 

Aprés et ça n'engage que moi, je n'ai passé aucune de mes voitures en CG collection sauf la GS birotor car là pas le choix pour avoir une CG!

Côté camion, j'ai uniquement le camion de pompier en CG collection afin de bénéficier du contrôle tous les 5 ans (C'est tout les ans sinon pour les plus de 3,5 tonnes)

Ce que je crains un jour pour la CG collection c'est qu'il y est des restrictions de rouler, pour "x" raisons, mais qu'il y est des restrictions (En ville, les jours de grands départs, certaines catégories de routes, les jours de pics de pollution, tout est imaginable...).

Et pourquoi pas une taxe ou un impôt sur la voiture de collection... C'est si à la mode de taxer tout et n'importe quoi ...

 

 

 

Le seul gros interêt que j'y vois c'est de permettre d'immatriculer une voiture dépourvue de CG et de passer à 5 ans les contrôles pour les poids-lourds voir même les voitures qui ne roulent pas tant que ça...

Me concernant, avec une dizaine de voitures anciennes, chacune fait finalement que 1000 à 3000 kms annuel selon les années.

 

 

 

 

Greg.

[pierrot974]

Bonsoir

 

Mon aventure personnelle avec la moto que je viens d'acheter ( 01.1972 ).

Elle était en carte grise collection.

Mais la Préfecture a oublié de mentionner ce détail quand j'ai fait ma carte grise.

 

Du coup, je suis verbalisable maintenant avec ma plaque d'immatriculation noire......

[franky]

Merci encore pour ces éclaircissements à vous deux. Je vous posais cette question parce que je suis toujours à la recherche d'une solution pour pouvoir repasser ma DSpécial au vue du numéro de série sur le chassis en Dspécial alors que j'ai une carte grise normale en DS21M.

 

Je vais voir avec la DREAL si cela est possible ou avec la Fédération Française des véhicules d'époque.

[franky]

Peut être une solution est d'acheter une plaque constructeur vierge (en vente en allemagne 25 euros) et d'y apposer les numéro du chassis et enfin faire une demande à la fédération d'une carte grise de collection.

[Maître Fifi]

Fais directement ta demande d'attestation à la FFVE pour passer en CGC.

Comme tu peux le lire sur ce lien, cette procédure permet de corriger des erreurs de CG :

http://www.ffve.org/Procedure_obtention_attestation_carte_grise

 

@pierrot974, meuh non tu n'es pas un despérados !

Un véhicule de collection n'a pas obligatoirement une CGC et un véhicule ayant une CGC ne mérite pas forcément d'être "de collection" !

 

Immatriculation :

4. Véhicules de collection

Le numéro d'immatriculation peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020237128

 

Définition d'un véhicule de collection :

6. 3. Véhicule de collection : véhicule de plus de trente ans d'âge, qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre ;

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=254CD4D2312918F565F6610D4C45B511.tpdjo11v_3?cidTexte=LEGITEXT000006074228&idArticle=LEGIARTI000006841575&dateTexte=20120201&categorieLien=cid#LEGIARTI000006841575

 

Edit : Je veux préciser que ce point est toujours soumis à controverse. La FFVE joue sur ce point, mais ce n'est pas clair. Sur le principe la CGC n'a jamais été un document définissant ce qu'est un véhicule de collection.

 

Pour l'intérêt je suis tout à fait d'accord avec @Citrogreg : si possible rester en CGN (surtout pour une moto : pas de CT) pour le risque de restriction à venir.

Après tout dépend de l'usage et des économies en CT et assurance, ainsi qu'évidemment lorsqu'il n'y a pas le choix. Il faut tout de même reconnaître que le principe de l'attestation auprès de la FFVE puis de la CGC est une belle avancée.

 

Edit : Il y a un autre intérêt (relatif) à la CGC :

"un véhicule immatriculé en carte grise de collection échappe à la procédure VTI (véhicule techniquement irréparrable) en cas d'accident et donc au retrait de sa carte grise par l'expert mandaté par les assurances."

Modifié le 7 mars 2014 par Maître Fifi

[Jim59]

Bonsoir,

 

En ce qui concerne les assurances, certaines compagnies n'imposent pas que le véhicule soit immatriculé en CG collection pour bénéficier du tarif "véhicule de collection" (Axa anciennes par exemple, il faut que le véhicule ait un certain âge et justifier d'une assurance de véhicule classique à côté).

[franky]

Merci pour ces informations, je vais prendre une décision. Par contre je cherche tout le temps et j'avance à savoir pourquoi mon numéro de série n'est pas en concordance avec celui inscrit sur la carte grise.

Il s'avère que ma Dspécial était bien une Dspécial est avait une immatriculation qui ne correspond pas avec celle d'aujourd'hui. C'est un garage près de chez moi qui l'avait acheté en 2008. Un garage qui s'occupe des véhicules CITROEN d'époque (DS ID SM).

 

Je vais lui passer un coup de fil Lundi pour avoir des explications sur la vente de cette voiture et surtout pourquoi elle maintenant passée en DS21M sur la carte grise.

[Maître Fifi]

Euh... Ben parce que ce n'est pas sa CG . Pour ma part je n'hésiterais pas un instant : attestation FFVE puis CGC, à moins que le garage possède encore la bonne CG. Modifié le 8 mars 2014 par Maître Fifi

[franky]

Oui effectivement je passerai surement à la CGC mais avant vérifier avec ce garage ce qui s'est passé.

 

Par contre ce qui m'étonne c'est qu'on monte un dossier à la FFVE (je l'ai télécharger) et à la réception du document on passe à la préfecture pour faire sa CG.

Mais la plaque d'identification (2 vis cruciformes) on la refait comment????

[Citrogreg]

La plaque constructeur ce n'est pas un problème, ça se vend vierge dans tous les salons.

 

Mais là tu mélanges deux choses avec ta voiture...

Elle n'a pas la bonne plaque constructeur tout simplement parcequ'elle n'a pas sa bonne CG.

La plaque correspond à la CG parcequ'elle a été mise là volontairement.

 

La plaque d'origine a été déposée et "disparue" avec la CG originelle.

 

 

 

Pour faire ton dossier il te faut joindre une photo du numéro de chassis et/ou de la plaque constructeur. Dans ton cas ce sera numéro de chassis.

Attention, ne dis pas à la FFVE que tu n'as pas la bonne CG ni plaque sur cette voiture car ils vont te refuser le dossier!!!!

 

Invente ce que tu veux, il faut une attestation de "propriété", invente n'importe quelle histoire que tu attestes comme par exemple une voiture de famille, l'oncle ou le grand père est decedé depuis trés longtemps, CG perdue... Ect ect. Mais ne parle pas de voiture "maquillée" car là "officiellement" c'est une voiture maquillée!!!

Dailleurs tu vas devoir justifier l'absence de plaque constructeur... Fais en faire une avant.

 

 

 

Greg.

[Maître Fifi]

Je pense comme le dit @Citrogreg que ce n'est pas clair pour toi.

La première étape consiste à décrire ce que tu as comme données "écrites" sur ton véhicule et sur ta CG sous forme d'un tableau :

- modèle, année, type

- numéro plaque constructeur chassis

- immatriculation

Par contre effectivement, la FFVE fait une attestation (après recherche) qui te permet d'obtenir une CGC en préfecture.

[franky]

Merci pour les info. comme vous voyez le but pour moi est de récupérer la carte grise originelle de cette voiture.

Malgré tout j'avance dans mes recherches, le garage à TRETS (13) d'où est parti le problème n'existe plus (dommage) mais j'ai quand même le numéro d'immatriculation de départ. Peut être qu'avec la Gendarmerie d'ici je peux remonter à l'ancien propriétaire pour voir ce qu'il a acheté exactement.

[Citrogreg]

!!!!!!!!

 

J'apprends là qu'elle vient de Trets??????????? De chez Burel?????

 

Mon dieu mais c'est un escro le gars, il a fermé car il a été obligé, sur un autre forum que je suis, spécifique Citroen anciennes (Citroen collection.com) il a fait beaucoup de mal.

C'est un "peu" ma région, enfin à une grosse heure, j'ai eu été pour des pièces, le gars est un vrai truand!

J'ai un trés bon ami collectioneur de Citroën, dont une CX Tissier, qui habite à 15 minutes de chez lui, il a essuyé les plâtres lui aussi!!!!

 

Quand à d'autres amis du forum que je cite il leur a encaissé des sommes conséquantes (5000/10000 et même 15000) euro sans jamais n'avoir livré la moindre DS!!!!!

 

Ce n'était pas nouveau, j'ai eu ma première DS en 1989 et j'ai aprit à le connaitre peu aprés.

Ca a toujours été ainsi mais il aura fallut plus de 20 ans pour lui faire cesser ses activités et j'espère l'avoir envoyé derrière les barreaux!

 

Juste aprés la fermeture, avec des membres du forum, nous avons fait une opération "comando" afin de prendre possesion d'une DS vendue et payée intégralement (Et chère, bien trop par rapport à l'état, en fait une semi épave à 15000...!!!!).

Nous avons prit la DS par la force, chargée sur plateau, révisée par nous même et envoyée à son propriétaire qui était de l'autre côté de l'Ocean!!!!

Une belle arnaque auprés d'un acheteur résidant trés loin (Un ocean les séparant) organisé par ce monsieur Burel et son garage nommé AA Garage.

C'était sans compter sur l'entraide du forum.

Ca a été chaud mais il vallait mieux qu'il capitule et laisse la DS avec ses papiers car je crois que certains membres du forum l'aurait enterré dans un break CX dans son parc!

 

 

 

Greg.

[franky]

Et bien Citrogreg oui c'est bien dans ce garage AA garage que provient ma DS. Les informations que tu viens de me donner n'inquiète bien sur parce que maintenant je suis un peu démuni dans le résultat que j'aurais pu avoir si le garage n'avait pas fermé.

 

Je vois que vous avez "œuvré" dans le secteur sur une DS non livrée et bien tant mieux pour cette personne de l'autre côté de l'océan.

 

Pour moi maintenant, le pus dur va être de faire "légaliser" ma DS, hors de question de la rendre. Je vais étudier la question mais si tu peux me donner un maximum d'information sur ce garage (date de fermeture - procédure faite par quelle Gendarmerie - ect..) pour que je puisse me retourner contre. Je te laisse mon adresse mail si cela ne te dérange pas:

franckclt30@free.fr

 

Pour moi TRETS cela se trouve à 30 minutes en moto donc je peux me déplacer très rapidement. Peut être que dans l'ancien garage y a t'il encore des documents??

[Maître Fifi]

Bonjour,

Mouais c'est bien ce que je pensais. En attendant des éléments de @Citrogreg, à titre personnel je ne me lancerais pas dans une démarche avec la gendarmerie...

Je partirais de la manière suivante :

- ta DS n'a pas de CG,

- il faut que tu prouves sa propriété mais sans avancer les justificatifs obtenus auprès de ce vendeur. Le plus simple étant de faire une attestation sur l'honneur détaillant l’historique en ta possession. Fais le très "light" sans parler du vendeur pro comme le suggère @Citrogreg.

Invente ce que tu veux, il faut une attestation de "propriété", invente n'importe quelle histoire que tu attestes comme par exemple une voiture de famille, l'oncle ou le grand père est decedé depuis trés longtemps, CG perdue...

Précise quelque part, qu'en l'état le véhicule n'est pas roulant mais que tu souhaites le faire revivre. Tout en "détaillant" l'historique tu peux émettre quelques doutes sur des périodes.

Pour ton honneur dis toi que tu as ta conscience pour toi et que tu omets des points dont tu n'es pas sûr.

 

Tu as un formulaire en ligne dans le lien de la FFVE :

http://www.ffve.org//files/docs/Formulaire%20demande%20attestation%20remplissable.pdf

Regarde les cas 1) et 2), perso je ferais le 1) puis tente de remplir en ligne le document.

Modifié le 12 mars 2014 par Maître Fifi

[pierrot974]

Bonsoir

 

Quelle galère mon pauvre Francky.

Tu parles de la plaque constructeur, mais pas des numéros frappés sur le chassis.

Ont-ils été changé eux aussi ?

La soudure doit être visible en cas de changement.

 

Et + 1 avec les autres pour engager une procédure avec la gendarmerie.

Tu peux apprendre que ta voiture est volée ou autre et te la voir confisquée sans pouvoir te retourner sur le vendeur qui n'existe plus.

 

Bon courage

 

Et bravo pour l'opération commando de Citrogreg:bien:

[Citrogreg]

Non justement les numéros de caisse il a les bons, c'est ainsi qu'il a vu le supercherie.

Bon aussi parcequ'il a une CG de DS21M et que sa voiture est une DSpécial et qu'en fin connaisseur il le voit:d

 

 

Pour AA garage je ne sais rien de plus, j'ignore totalement où est passé Burel, comment a été liquidée son affaire.

 

 

Ca fait plus d'un an dirais je que c'est fermé.

L'opération de recup de la DS en destination de l'Amérique date de 2 ans, ça partait déjà bien en live!!!!

 

 

 

 

Greg.

[Maître Fifi]

Edit : la liquidation judiciaire date du 28-06-2012 et la radiation du 02-10-2013 après 18 ans d'activité :

http://www.societe.com/societe/aa-garage-399731876.html

Modifié le 12 mars 2014 par Maître Fifi

[malain76]

Oui , mais tu oublies de dire que tu as une mécanique qui correspond à la CG ...

D'où le pourquoi de cette CG de 21 !

Il pensait certainement qu'une mécanique de 21 sur une CG de Dspé allait choquer ...

[franky]

Merci à tous pour les précisions (pas mal pour la liquidation judiciaire merci Maître fifi). Pour répondre à malain76, le fait d'avoir changé le moteur de la caisse de la Dspécial n'obligeait pas de modifier aussi ces papiers. Il y aurait eu juste une caisse de Dspécial avec sa carte grise Dspécial mais un moteur de DS21M. Rien de plus.

 

Pour en revenir à l'affaire, hier j'ai eu la chance d'avoir des précisions par l'ancien propriétaire. Je vous explique succinctement la vie de la DS21M et de la Dspécial:

 

Un personne nommée X propriétaire et acheteur de cette voiture à sa sortie d'usine (DS21M), la garde pendant de nombreuses années et n'en n'ayant plus l'utilité décide de la donner il y a une quinzaine d'année à un ami de long date. Cet ami pensant pouvoir l'entretenir la garde une dizaine d'années mais voyant qu'elle commence à se dégrader la donne lui aussi à une de ces connaissances. Et c'est là que je pense que la magouille se met en place.

 

Cette personne certainement achète une caisse de Dspécial (la mienne maintenant) puis prend le moteur, la plaque constructeur, la carte grise de la voiture que lui a donné (DS21M) et maquille la Dspécial qui vient d'acheter à A.A. garage à TRETS (13).

 

Il fait cette opération parce que la voiture que l'on lui avait donné était certainement trop "pourrie" pour faire des réparations.

 

J'ai eu cette information par le deuxième propriétaire (que j'ai eu au téléphone et qui est très sympa) qui m'a précisé que son ami 1er propriétaire avec bien une DS21M, qu'il a roulé avec cette DS21 et qu'il c'est bien séparé d'une DS21.

 

J'espère que c'est un peu plus clair pour vous.

 

Pour finir, la deuxième personne avec qui je suis en contact pour dépatouiller l'affaire, ma donné le numéro de TPH et l'adresse de la troisième personne qui doit être à l'origine de cette magouille. Ils habitent tous dans le 04, lieu où je suis allée cherché ma dspécial.

[Maître Fifi]

Bonjour,

Pour moi il y a de quoi construire un historique correct (hors pro).

De plus ce type de swap moteur n'est pas interdit sur des véhicules de 30 ans : le fait que la caisse était pourrie, est tout à fait recevable.

Personnellement pour le dossier à la FFVE, je partirais du principe que tu as une DSpéciale qui est équipée d'un moteur de DS21M car l'ancien était HS.

[franky]

Oui comme tu dis, l'échange de moteur n'est pas interdit étant donné qu'elles sont du même type (j'entends CITROEN DS).

Mais le problème c'est quand je vais faire mon dossier à la FFVE, je marque quoi dans la case immatriculation? il me semble avoir entendu parler que la FFVE fait une recherche à la Préfecture sur l'immatriculation.

 

Si je met celle de la CG, c'est une DS21M et moi je voudrais récupérer une CG collection ou normale mais de Dspécial.

On m'a donné l'immatriculation (un ami) de la caisse de la Dspécial mais je ne peux pas dire si les papiers ont été envoyés à la Préfecture du 13 comme épave ou autre.

[malain76]

Vous rigolez ou quoi

Alors demain vous mettez un moteur v6 230cv sur une c6 de 170cv et rouler jeunesse ...

Bah, j'ai fait un echange standard , c'est un moteur de C6 , Mr le juge ....

Car, même s'il y a peu de chance, en cas de sinistre grave et d'expert zélé ....

 

Je persiste à dire que ta voiture ressemble plus à une 21 qu'à une 20 et donc mérite plus sa CG de 21 !

 

C'est vrai qu'il parait + simple d'avoir une CG correspondant aux N° frappés de la caisse , c'est aussi ce que je pensais...

Il y a une 20taine d'années: J'avais une R16 TX caisse HS corrodée et j'avais acheté une 16 TL avec moteur HS et ne savais quoi faire avec mes 2 CG...

Renseignements pris auprès d'un expert ( et confirmé par gendarmerie) : CG de 16TX , frappage falcultatif des N° de la TX à coté de ceux d'origine ( de la TL) et surtout pas de moteur de 16TX ( plus puissant) sur une CG de 16TL et surtout pas meuler les N° d'origine qui ne figureront alors pas sur la CG. ( et bien sûr conservation de la preuve de propriété de cette caisse TL dont le N° ne figurera pas sur la CG)

 

Maintenant Franky, tu fais comme tu le sens mais saches qu'en cas de sinistres graves, les avocats, experts et assurances cherchent les poux ... alors autant les éviter puisque tu le peux et que tu as la CG de 21 !!!

 

Sinon, tu as acheté cette cette voiture en connaissance de cause à un prix modique de 2000e ( dixit toi-même dans un de tes posts) et si j'ai bien tout compris, AA garage n'est pas responsable de cela même si ....

[guess]

tout à fait d'accord, le moteur de 21 est plus puissant et plus rapide que celui de la Special, donc c'est interdit.

par contre avec une CG de 21, c'est légal, alors pourquoi prendre des risques et se compliquer la vie ?