question Vice caché ou pas ?

[C593]

Bonjour,

 

A votre avis,

la cause du décalage de l'aiguille du tachymètre de nos C5 constitue-t-elle un vice caché ?

Répondez :

- OUI si cela est plutôt votre opinion

ou

- NON si vous estimez qu'il s'agit d'une usure normale.

[grognon27]

Bonsoir

Merci pour avoir organisé ce vote. Je pense néanmoins qu'il manque une précision. Il s'agit du temps d'utilisation et/ou du kilométrage.

Ainsi par exemple : La cause du décalage de l'aiguille du tachymètre de nos C5 au bout de xxxx km ou de x années d'utilisation constitue-t-elle un vice caché ?

Bien à vous.

[RICOU]

Merci; voté oui de même! ce petit axe qui a déjà cassé sur de nombreuses C5 après des périodes de décalage, qui souvent provoquent de PV pour dépassement de 1 à 3 km/h et dont citroen à déjà perdu un procès pour ce cas, en étant condamné à changer le compteur complet à l'usager + un préjudice + il a récupéré ses points!

maiis bon après il faut avoir un bon avocat et avoir envie de batailler!>

[C593]

Bonsoir Grognon, bonsoir à Tous

 

Merci surtout à vous, de me répondre.

Ce qui pour moi paraissait une évidence doit effectivement pas être clair aux autres.

Du moins si j'en juge par le % des votants, moins de 10 % (je n'ai pas voté)

 

Pardon pourtant de ne pas vous répondre parce qu'à mon avis le vice caché ne s'apprécie pas surtout pas par rapport à un temps ou une durée d'utilisation.

C'est un défaut d'origine invisible pour l'acheteur qui se révèle (se découvre) dans le temps.

 

Code Civil - Article 1641

" Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus."

 

* Une sous-indication de 6 à 7 km, à l'heure des radars ommniprésents rend-t-elle impropre le tachymètre à l'usage que j'en fait ? (ce n'est surement pas hasard que les limitations de vitesse sont des valeurs rondes et que les graduations compteurs correspondent à des dizaines de Km !)

 

- CC Article 1648

" délai d'exercice de l'action résultant des vices rédhibitoires. (2 ans maximum à compter de la découverte du vice) "

 

* et il y a moins de deux ans que s'est produit le "décalage "

 

sont les seuls éléments* à prendre en compte pour voter.

 

La contradiction ou les remarques sont les bien-venues en " Réponses"

[C593]

Bonsoir Ricou

Merci; voté oui de même! ce petit axe qui a déjà cassé sur de nombreuses C5 après des périodes de décalage, qui souvent provoquent de PV pour dépassement de 1 à 3 km/h

je viens de "donner " 92 km (retenus) pour 90

et dont citroen à déjà perdu un procès pour ce cas, en étant condamné à changer le compteur complet à l'usager + un préjudice

n'aurais-tu pas un lien à me communiquer, perso je me contenterais du seul remplacement

+ il a récupéré ses points!

mais bon après il faut avoir un bon avocat et avoir envie de batailler!>

Pour ma contravention j'ai posté ce jour, en LRAR à Monsieur l'officier du Ministère Public, une requête gracieuse circonstanciée (sous-estimation compteur 6 à 7 km/h+.....) en suivant la procédure décrite dans l'avis de contravention.

Si celà ne garantit pas une suite favorable, cela aura le mérite de lutter contre le chômage de certains, il va y avoir des recrutements du côté de Rennes, ainsi que près des tribunaux quand l'officier ne classe pas sans suite.

Nul besoin d'avocat.

Si Ricou me fournit la jurisprudence, il doit en être de même pour une citation de Citroën auprès du médiateur ou du Tribunal d'Instance pour un préjudice qui doit rester dans les limites de compétences de ces derniers.

[sebb]

Bonsoir,

 

As-tu un justificatif prouvant que ton compteur est décalé?

 

Seb

[RICOU]

Oula, j'étais tombé sur ce témoignage par hasard en faisant une recherche google il y a bien un an ou deux, je crois même que j'en avais parlé ici, mais où?

Je me souviens que c'était une discussion sur un forum, mais lequel?

En tout cas, je pense qu'il se trouve encore sur le net, il faut le rechercher avec google!

Si seulement je me souvenais de ce que j'avais tapé dans la barre de recherche pour tomber dessus!!!!!

le 1er qui retrouve donne le lien!

 

Mes PV >> Pris à 98, retenu 93 alors que j'étais un peu en dessous du milieu entre 90 et 100! je pensais être à 94/95, j'étais au régulateur, N10, panneau radar annoncé, route large déserte, j'ai vu le radar fixe de loin, j'étais sûr que c'était bon et...... ben non, ce n'était pas bon!

 

Après plusieurs contrôles avec deux GPS portables en simultanés et copains pour témoins, en étant pil-poil sur 90 compteur, je suis à 93/94 sur les deux GPS!

Donc il me sous-estime de 3 ou 4 environ!

Une autre fois en agglomération D1, pris à 56, retenu 51! Alors que pour mes yeux sur le compteur j'étais à 52/53!

C'est rageant mais pas envie de batailler en justice!

Enfin, on peut dire qu'ils engrangent bien le peu de pognon qu'on gagne e ayant baissé la marge de tolérance de 10 à 5!!!

 

Honneur à notre ami postier qui avait eu les burnes de faire exploser les radars... avant de s'exploser la main! Honneur à la rebellion contre l'intolérance!!!

BIBA LA REBOLUSSION!>

[sebb]

Oula, j'étais tombé sur ce témoignage par hasard en faisant une recherche google il y a bien un an ou deux, je crois même que j'en avais parlé ici, mais où?

Je me souviens que c'était une discussion sur un forum, mais lequel?

En tout cas, je pense qu'il se trouve encore sur le net, il faut le rechercher avec google!

Si seulement je me souvenais de ce que j'avais tapé dans la barre de recherche pour tomber dessus!!!!!

le 1er qui retrouve donne le lien!

 

Mes PV >> Pris à 98, retenu 93 alors que j'étais un peu en dessous du milieu entre 90 et 100! je pensais être à 94/95, j'étais au régulateur, N10, panneau radar annoncé, route large déserte, j'ai vu le radar fixe de loin, j'étais sûr que c'était bon et...... ben non, ce n'était pas bon!

 

Après plusieurs contrôles avec deux GPS portables en simultanés et copains pour témoins, en étant pil-poil sur 90 compteur, je suis à 93/94 sur les deux GPS!

Donc il me sous-estime de 3 ou 4 environ!

Une autre fois en agglomération D1, pris à 56, retenu 51! Alors que pour mes yeux sur le compteur j'étais à 52/53!

C'est rageant mais pas envie de batailler en justice!

Enfin, on peut dire qu'ils engrangent bien le peu de pognon qu'on gagne e ayant baissé la marge de tolérance de 10 à 5!!!

 

Honneur à notre ami postier qui avait eu les burnes de faire exploser les radars... avant de s'exploser la main! Honneur à la rebellion contre l'intolérance!!!

BIBA LA REBOLUSSION!>

 

Sage remarque: dans les deux cas tu étais au compteur au dessus de la vitesse retenue...

[RICOU]

ben oui mais si le compteur donnait la vitesse exacte, même à 94/95 il ne déclencherait pas les radar qui pour 90 sont réglés pour déclencher à 96! D'où le soucis que nous sommes nombreux à connaître!

maintenant par exemple sur autoroute, je me cale à 134/135 gps et les radars ne se déclenchent plus!>

[C593]

Bonjour Seb

Bonsoir,

As-tu un justificatif prouvant que ton compteur est décalé ? Seb

* La question du décalage aiguille a été suffisamment décrite ici pour que la matérialité des faits ne soit plus à justifier pour voter.

 

* Il est très facile de prouver le décalage, l'aiguille

- est au dessous du zéro lorsque le véhicule est à l'arrêt

- indique, à vitesse stabilisée, environ 6 à 7 km/h de moins que la " consigne régulateur " laquelle est affichée sur les C5 phase 2 (elle même corrélée par le GPS à -1 +0 km/h)

[sebb]

ben oui mais si le compteur donnait la vitesse exacte, même à 94/95 il ne déclencherait pas les radar qui pour 90 sont réglés pour déclencher à 96! D'où le soucis que nous sommes nombreux à connaître!

maintenant par exemple sur autoroute, je me cale à 134/135 gps et les radars ne se déclenchent plus!>

 

Tous les radars ne se déclenchent pas à 90 ou 130 réels. Exemple: Certains se déclenchent à 94 réels (vitesse physique), qui peuvent correspondre dans ton cas à 95 compteur et une vitesse enregistrée de 96 (incertitude de mesure de l'appareil), réduite à 91(voir plus loin).

Dans ce cas, c'est incontestable puisque la vitesse réelle est bien supérieure à la limite, et ton compteur indique bien une vitesse supérieure à la vitesse réelle.

La marge technique sert justement à rendre impossible les contestations sur les problème techniques de vitesse réelle, mesurée et affichée au compteur, puisque pour lever le doute on enlève plus que les écarts techniques.

[sebb]

Bonjour Seb

* La question du décalage aiguille a été suffisamment décrite ici pour que la matérialité des faits ne soit plus à justifier pour voter.

 

* Il est très facile de prouver le décalage, l'aiguille

- est au dessous du zéro lorsque le véhicule est à l'arrêt

- indique, à vitesse stabilisée, environ 6 à 7 km/h de moins que la " consigne régulateur " laquelle est affichée sur les C5 phase 2 (elle même corrélée par le GPS à -1 +0 km/h)

 

Je ne demande pas de justificatif pour voter mais je voulais juste savoir si tu as joint un justificatif à la contestation, et quel type de justificatif. Je n'ai pas été clair, je m'en excuse.

[RICOU]

Tous les radars ne se déclenchent pas à 90 ou 130 réels. Exemple: Certains se déclenchent à 94 réels (vitesse physique), qui peuvent correspondre dans ton cas à 95 compteur et une vitesse enregistrée de 96 (incertitude de mesure de l'appareil), réduite à 91(voir plus loin).

Dans ce cas, c'est incontestable puisque la vitesse réelle est bien supérieure à la limite, et ton compteur indique bien une vitesse supérieure à la vitesse réelle.

La marge technique sert justement à rendre impossible les contestations sur les problème techniques de vitesse réelle, mesurée et affichée au compteur, puisque pour lever le doute on enlève plus que les écarts techniques.

 

 

 

Bonjour; ce que j'ai souligné en rouge : ben non justement, je l'explique bien plus haut, quand mon aiguille est pil-poil sur 90 la vitesse réelle est de 94km/h! Donc contrairement à ce que tu m'écris, mon compteur m'indique une vitesse inférieure à la vitesse réelle!

Si je suis à 95 compteur, le radar enregistrera une vitesse pour lui réelle de 99 et sera retenu pour l'amende 94, dépassement de 4!

C'est bien pour cela que pile l'aiguille sur 130 sur autoroute, je suis en réel à 134/135 et un radar se déclenchera à 136!

En fait avec ce décalage inférieur au réel, on roule déjà plus vite qu'on ne pourrait le croire!

Quand on le sait, après quelques PV et quelques points en moins, on se cale de façon à ne pas dépasser la marge.

comme je dis, depuis que je roule avec indication vitesse GPS, je n'ai plus déclenché de radar!

Donc, LA VIE EST BELLE!>

[sebb]

Le GPS n'indique pas une vitesse réelle...Il y a aussi une marge d'erreur (il faut comprendre qu'il calcule des vitesses en fonction de deux positions séparées de quelques mètres estimées par rapport à quelques satellites situés à 36000 km et émettant un signal se propageant à 300000 km/h avec des composants à 30 euros, le tout dans un véhicule).

Faire une mesure sur 10 km au régulateur sera 100 fois plus précis et proche du réel. En gros, le GPS indique une vitesse virtuelle...

Les radars n'indiquent pas une vitesse réelle aussi, c'est pour cela que dans le doute, le législateur enlève 5km/h ou 5 %...

[C593]

Bonjour Seb

...

La marge technique sert justement à rendre impossible les contestations sur les problème techniques de vitesse réelle, mesurée et affichée au compteur, puisque pour lever le doute on enlève plus que les écarts techniques.

1 Compte tenu de ma réponse à votre question précédente avez vous voté ?

2 D'accord avec vous sauf " affiché au compteur "

3 Application pratique à ma récente infraction

* Vitesse

- mesurée par le radar 97 km/h

- retenue 92 km/h

 

* Dans ma requête en classement sans suite

- Je ne reconnais explicitement les 92 km/h

ce qui, implicitement conteste les 97 Km/h auxquels il faut déduire la marge d'erreur de l'appareil

- J'avance la sous-estimation de mon compteur (6 à 7 km/h)

- et d'autres éléments particuliers de la photo, qui tendent à accréditer que le véhicule pouvait être en phase de décélération sous le contrôle de mon régulateur réglé à 90 km:h

- que compte tenu de ces circonstances particulières un gendarme n'aurait pas verbalisé.

 

Attendons la décision du Ministère Public

Après ce serait au Juge de trancher

Tout cela grâce à un simple consignation du montant de contravention (hélas non minorée)

[sebb]

Bonjour Seb

1 Compte tenu de ma réponse à votre question précédente avez vous voté ?

2 D'accord avec vous sauf " affiché au compteur "

3 Application pratique à ma récente infraction

* Vitesse

- mesurée par le radar 97 km/h

- retenue 92 km/h

 

* Dans ma requête en classement sans suite

- Je ne reconnais explicitement les 92 km/h

ce qui, implicitement conteste les 97 Km/h auxquels il faut déduire la marge d'erreur de l'appareil

- J'avance la sous-estimation de mon compteur (6 à 7 km/h)

- et d'autres éléments particuliers de la photo, qui tendent à accréditer que le véhicule pouvait être en phase de décélération sous le contrôle de mon régulateur réglé à 90 km:h

- que compte tenu de ces circonstances particulières un gendarme n'aurait pas verbalisé.

 

Attendons la décision du Ministère Public

Après ce serait au Juge de trancher

Tout cela grâce à un simple consignation du montant de contravention (hélas non minorée)

 

J'ai une idée sur la suite...

Dans son bureau, j'entends déjà l'Officier du Ministère Public:" Encore un qui conteste sans justificatif. Mois je sais que mon radar est vérifié, la procédure d'amende régulière (un seul véhicule, pas de doute sur l'identité"

 

Puis le juge:"Et en plus il admet rouler avec un véhicule qui ne satisfait pas au code de la route" (et oui, un compteur ou indicateur doit être en état de fonctionnement)

 

Article R317-1

 

Indicateur de vitesse.

I. - Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, doit être muni d'un indicateur de vitesse placé bien en vue du conducteur et maintenu constamment en bon état de fonctionnement.

II. - Le ministre chargé des transports détermine les spécifications auxquelles doivent répondre les indicateurs de vitesse ainsi que les conditions de leur mise en place et de leur contrôle.

III. - Les dispositions du présent article ne sont applicables aux véhicules et aux matériels spéciaux des armées que si elles sont compatibles avec leurs caractéristiques techniques de fabrication et d'emploi.

IV. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article et à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

[C593]

Re bonjour Seb

 

Je ne prétends pas que le GPS indique une vitesse réelle

mais qu'à vitesse stabilisée

- mon compteur indique 6 à 7 km/h (pour autant que l'on puisse apprécier 1 ou 2 km entre deux graduations) de moins que la "consigne chiffrée " que je donne au régulateur

- mon GPS indique la même valeur que le régulateur à - 1 km/h +0 km/h

 

Application numérique à ma C5 :

Vitesses lues (km/h)

- au compteur 83 à 84

- consigne Limitateur 90 (fixe)

- GPS 89 à 90 (selon les moment

 

Précision :

Jusqu'à il y a quelques mois, la vitesse compteur et celle du Régulateur coïncidaient.

 

Ces explications t'ont-elles permis de voter ?

Six votes c'est peu

 

... avec des composants à 30 euros, ...

Je continue le HS

Ne pas confondre le prix de vente de composant mécanique (un balais d'essuie-glace C5 phase 2) avec le coût d'achat de composants électroniques pourtant très complexes :

 

J'ai acheté sur un site Internet canadien pour environ 40 euros un micro serveur Web associé à un microprocesseur + 2 détecteurs de température Dallas de type industriel

Ces deux détecteurs DS18S20 de la taille d'un transistor comprenne 1 alimentation, un processeur, une mémoire non volatile, il donnent la température au 1/10ème de °C avec une incertitude garantie inférieur à 0,5 °C sur une plage de - 10 à + 85°C ils tiennent 120°C

Encore ces 40 € comprenaient la marge du vendeur, le transport, le soft

[C593]

J'ai une idée sur la suite...

Dans son bureau, j'entends déjà l'Officier du Ministère Public:" Encore un qui conteste sans justificatif. Mois je sais que mon radar est vérifié, la procédure d'amende régulière (un seul véhicule, pas de doute sur l'identité"

C'est possible, mais pas sûr je te propose d'attendre sa décision, si j'y pense alors, j'ouvrirais alors une discussion pointant ici

Puis le juge:"Et en plus il admet rouler avec un véhicule qui ne satisfait pas au code de la route" (et oui, un compteur ou indicateur doit être en état de fonctionnement)

C'est caricatural, un Juge n'est pas un Ogre qui donne systématiquement tort aux plaignants. On peux même supposer qu'ils soient majoritairement contre les décisions à caractère administratif qui réduisent leur rôle à néant. De plus un Juge ne dit pas, il motive par écrit et à beaucoup plus à perdre qu'à gagner s'il ne donne pas priorité au bénéfice du doute.

Article R317-1

Indicateur de vitesse.

I. - Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, doit être muni d'un indicateur de vitesse placé bien en vue du conducteur et maintenu constamment en bon état de fonctionnement.

..

Très intéressant à savoir avant de passer (dans l'ordre)

- à la Réception de la Concession.

- devant le Juge

 

Seb comment as-tu voté ? j'attends un nombre plus significatif de votes

[sebb]

Je ne voterai pas car j'estime qu'une panne peut-être la cause d'un décalage et une panne n'est pas forcément un vice caché ou une usure... Donc je ne peux choisir . Les deux réponses ne me conviennent pas, navré.

 

Aller, je fais un effort: non, c'est une simple panne liée à l'usure ou au vieillissement...

Je vote

[C593]

Je ne voterai pas car j'estime qu'une panne peut-être la cause d'un décalage et une panne n'est pas forcément un vice caché ou une usure... Donc je ne peux choisir . Les deux réponses ne me conviennent pas, navré.

 

Aller, je fais un effort: non, c'est une simple panne liée à l'usure ou au vieillissement...

Je vote

Parce que la panne en question résulte du décalage (visible à l'arrêt) de l'aiguille sur son axe .

Ton vote équivaut à prétendre que le décalage des aiguilles d'une montre résulte d'une usure ou du vieillissement :PP

[RICOU]

Ni à l'"usure ni au vieillissement puisque certaines phase2 ont connus très tôt après leur mise en circulation, ce soucis non résolu depuis la phase1!

A la sortie d'usine, tout est surement bien calé!

D'ailleurs, ce décalage est dû à la faiblesse du petit axe qui fini tôt ou tard par casser dans le micro-moteur!

Quand c'est tôt, citroën applique la garantie sans discuter et change le compteur!

Quand c'est + tard, ils facturent au prix fort!

Ce n'est pas pour rien que sur ce genre de forums d'entraide, on trouve des gens qui réparent très bien ces micro-moteurs(Voir tutos) avec un axe mieux fixé, et une fois fait, l'aiguille bien étalonnée, le soucis ne revient en général plus jusqu'à la fin de vie du véhicule!

Donc pour moi aucun doute, vice caché dès le départ, dès la sortie d'usine du micro-moteur de chez le fabricant qui fourni citroën!>

 

En fait le problème posé devrait-être non-pas l'usure de l'aiguille dans le sondage, mais le défaut d'origine du micro-moteur d'aiguille, car c'est lui qui la commande!

[RICOU]

Et il faudrait donc aussi demander à modifier le titre du sondage en rajoutant, "Axe du micro-moteur d'aiguille compteur..... vice caché ou pas"? C'est un peu long mais bien explicite!>

[C593]

J'aurais effectivement du rappeler qu'il s'agissait du décalage (apparent) de l'aiguille.

 

Exactement comme si les aiguille d'une montre se décalant j'avais, la limite de la boutade proposé la réponse suivante

NON (pas un vice caché) cela résulte de l'usure, vous regarder trop l'heure

[Invité Anglefor]

Bonsoir,

 

Il y a peut-être un autre axe de recherche, très relatif je le concède :

=> combien de véhicules connaissent ce problème, hormis la C5 ?

 

En fonction du résultat, on pourrait éventuellement avancer que ce comportement mettrait naturellement en cause la responsabilité de M. et Mme Citron.

C'est un autre débat, certes, mais on aurait peut-être plus de chance de justifier ces écarts. Avec une petite "class action" à la clé ?

[C593]

Bonjour

..., certes, mais on aurait peut-être plus de chance de justifier ces écarts. Avec une petite "class action" à la clé ?

Démarche impuissante, les recours collectifs (class action) ne sont pas autorisées en France.