[DEM. INFO] nombre de places d'une XM

[helios60]

bonjour

 

sur la carte grise d'une XM il est indiqué 5places

la XM a que 4 ceintures de securité

 

contenue des nouvelles lois applicable au 1er janvier qui disent que une ceinture une place

 

la XM est 4 ou 5 places ?

[Cucusse]

J'ai aussi 5 places d'indiquées sur la cg, c'est bien une 5 places mais le bon sens voudrait qu'on fasse installer une 5 ceinture... On en a parlé récemment il me semble =)

[Invité Rogerr]

Bonsoir,

 

oui, c'est bien indiqué 5 places et il y a bien une ceinture centrale d'origine sur certains modèles, et pour celles qui ne l'ont pas , elle est vraiment facile à installer.

 

Il y a bien trois places à l'arrière, même si la place centrale est moins confortable pour celui qui s'y trouve.

 

 

Roger

[jeanmi]

je ne pense pas que cette loi soit rétroactive

[thibrol]

j'ai rajouté une 3 eme ceinture dans ma xm c'est tres facile et cela prend 5 mn ( hors temps d'en trouver a la casse )

[Invité Koubiak]

En France, la loi n'est pas rétroactive...

[Invité ThomasBland]

j'ai que 4 places sur ma CG!!

[Invité jcfranck]

Bonjour,

En fait rien de précis à ce jour mais ci-dessous copie de la réglementation.

Comme le dit Cucusse, le bon sens voudrait qu'on fasse installer une 5 ceinture... , personnellement j'en cherche une depuis plusieurs mois, et ni en casse par chez moi, ni ici sur PC, ni sur Ebay ait pu trouver mon bonheur.

C'est un flou qui pourrait se résumer sauf nouvelle loi (dont je n'ait pas encore entendu parler du 1° janvier) à pouvoir transporter une cinquieme personne sans ceinture si le véhicule antérieur à 1996 (derniere limite) pas XM bien sûr, puisqu'équipée au millesime 92.

 

 

EXTRAIT DU TEXTE trouvé sur le site légifrance :

http://www.legifrance.gouv.fr

 

 

Le surnombre (par rapport au nombre de places du véhicule) n’est pas clairement interdit

 

Force est de constater qu’actuellement, pour les adultes, aucune disposition n’interdit

expressément le surnombre. Le surnombre ne peut être poursuivi que dans trois cas :

1- Lorsque le conducteur du véhicule, titulaire de la seule catégorie B du permis de

conduire, transporte dans son véhicule léger plus de huit personnes, et entre ainsi dans le

cadre de la définition du permis D (transport en commun) du permis de conduire (article

R.221-4 du code de la route).

Du fait de cette ambiguité entre les notions de places et de personnes, le conducteur serait

passible du délit de conduite sans être titulaire de la catégorie D (article L. 221-2 du Code

de la Route, un an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende).

NB : Une interprétation stricte de la réglementation actuelle conduirait à exiger qu’un

conducteur transportant plus de 8 enfants (qui comptent pour ½ place) devrait être

titulaire du permis D.

2- Si les possibilités de mouvement et le champ de vision du conducteur sont réduits par

le nombre ou la position des passagers (article R. 412-6 du code de la route, contravention

de 2ème classe)

ème

3- Lorsque le véhicule est en surcharge (article R. 312-2, contravention de 4 classe et

plus suivant le taux).

Par contre le conducteur qui transporte un nombre de personnes supérieur au nombre de

places autorisé s’expose à une déchéance de son contrat d’assurance.

 

 

 

3 - L’obligation du port de la ceinture de sécurité, ou d’un système homologué

 

L’article R 412-1 du code de la route

 

prescrit qu’ « En circulation, tout conducteur ou passager d’un véhicule à moteur doit porter

une ceinture de sécurité homologuée, dès lors que le siège qu’il occupe en est équipé... ».

Lorsque deux enfants occupent la place d’un adulte, la ceinture n’est pas portée dans les

conditions de son homologation et donc il est considéré que ces enfants ne sont pas tenus de

s’attacher.

C’est très précisément le « cœur » de la saisine : le nombre des passagers pouvant être

supérieur à celui des ceintures, le port de ces équipements de sécurité n’est pas obligatoire et

les enfants sont exposés au risque.

 

C’est actuellement ce qui est possible dans tous les véhicules légers, y compris dans ceux

assurant un transport scolaire et dans ceux utilisés par les familles nombreuses.

 

L’article R 412-2 du code de la route

 

prévoit que :

« En circulation, tout conducteur d'un véhicule à moteur dont les sièges sont équipés de

ceintures en application des dispositions du livre III et dont le nombre de places assises, y

compris celle du conducteur, n'excède pas neuf doit s'assurer que les passagers âgés de

moins de dix-huit ans qu'il transporte sont maintenus soit par un système homologué de

retenue pour enfant, soit par une ceinture de sécurité ».

 

Cordialement.

[Invité christophe53]

bonjour j ai nettoyè recement ma d 12 de 1992 et je me suis apercu que l ancien proprio avait rajoutè ue ceinture pour la place central mais ya un petit probleme vue que le verrouillage des ceintures d origines son fixèes sur la banquette arriere qui elle meme se rabat sur des crochets ancrer sur la caisse .La rajoute et trop epaisse de ce faite je ne peu plus ancrere la banquette ce qui peu etre dangeureux en cas de freinage puissant.Engros la banquette n est plus tenu a la caisse .

[Invité xmtoujours]

Bonjour,

 

je n'ai pas eu de problème pour ajouter une 5ème ceinture sur ma d12 et feu ma TD12.

 

Il suffit d'aller chercher en casse une ventrale à enrouleur d'XM ou même de Xantia.

 

Il faut alors retirer la rondelle sur les fixations de siège et la remplacer par l'attache de la nouvelle ceinture.

 

Je peux faire une photo pour ceux que cela intéresse.

 

PS : pour les sceptiques, le montage est exactement le même sur les versions d'après 1992 (1993?) qui sont équipé de la 5ème ceinture d'origine.

[Invité jcfranck]

Bonjour,

 

 

Je peux faire une photo pour ceux que cela intéresse.

 

 

Bonjour,

 

Oui cela m'interresse, par ailleurs et comme il est dit dans le message, je retournerai en casse pour visiter les Xantia, j'aurai peut etre plus de chance.

 

Cordialement

[Invité schwarzy]

Ben sur ma vieille peau ( je ne parle pas de ma femme, quoi que ..) et bien j'ai une ceinture centrale à l'arrière, ceinture à 2 points..

[foreverxantia]

moi c'est bientot fait,pour plus de securitée!

[Invité jcfranck]

Bonjour,

 

J'ai enfin équipé ma cinquième place avec une ceinture ventrale enrouleur de Xantia trouvée sur Ebay (rien en casse par ici de potable). J'ai cependant été contraint de rajouter une rallonge d'attache pour traverser la banquette d'environ 10 cm.(celui de la Xantia étant trop court et de plus coudée).

Je suis allé me fournir en casse, pour que cela soit plus propre, d'un récepteur de boucles en Y afin de pouvoir attacher les deux ceintures gauche et centrale.

Voilà, c'est quand même préférable de savoir que la place centrale arriere soit sécurisée, en cas de choc la personne se retrouvant directement dans le pare-brise.

Cordialement

[foreverxantia]

Bonjour,

 

J'ai enfin équipé ma cinquième place avec une ceinture ventrale enrouleur de Xantia trouvée sur Ebay (rien en casse par ici de potable). J'ai cependant été contraint de rajouter une rallonge d'attache pour traverser la banquette d'environ 10 cm.(celui de la Xantia étant trop court et de plus coudée).

Je suis allé me fournir en casse, pour que cela soit plus propre, d'un récepteur de boucles en Y afin de pouvoir attacher les deux ceintures gauche et centrale.

Voilà, c'est quand même préférable de savoir que la place centrale arriere soit sécurisée, en cas de choc la personne se retrouvant directement dans le pare-brise.

Cordialement

 

moi je suis tout a fait d'accord,meme si elle n'est que ventrale,une ceinture,est une ceinture!

[Invité XM'oliK]

Salut,

euh, et si on roule avec 4 personnes (attaché donc), et que la carte grise ne comporte que 2 places, c'est légal???

Merci!

XM'olik

[Invité Mr Yo]

Salut,

euh, et si on roule avec 4 personnes (attaché donc), et que la carte grise ne comporte que 2 places, c'est légal???

Merci!

XM'olik

 

Salut.

 

Bah pas du tout. C'est comme si tu avait une voiture commerciale. Si sur la CG il est marqué 2 places c'est 2 places...

Par contre tu peux faire l'inverse: avoir une CG pour 4 places et monter qu'a 2 dedans... attachés bien sûr