[RENSEIGNEMENT] Souci De Carte Grise Pour Ma Xm...

[Invité TURBO D12 67]

Salut à tous...

 

J'ai recement acquis une xm break 2.5td vsx année modèle 1995:bien:, et son ancien proprio avais perdu la carte grise.

Lors de la transaction, il m'avais fait part de son intention de faire un duplicata qu'il m'enverrais par la suite. Nous habitons à 300 bornes l'un de l'autre...Je sais vous allez dire "on achete pas un vehicule sans carte grise" mais je venais de loin. Mais c'était pas le type qui avait l'air d'un truand, il était plutôt monsieur âgé, avec une bonne tête. Et la transaction s'est déroulée chez lui.

 

3 semaines se sont écoulées et toujours rien...évidement j'essaye de le joindre par téléphone mais en vain.

Cependant, pendant la transaction, il m'a fourni une photocopie de la carte grise au cas où il la perdrait. Ce qui est arrivé bien sur.

 

Quelqu'un saurait-il si je peux effectuer ma nouvelle carte grise avec une simple photocopie de l'ancienne?

 

Si non, ai-je un recours?

 

Mille mercis d'avance pour toutes vos réponses.

[Invité xsara II 90 hdi]

fait une declaration de perte de papier achez la police

sa passera peut etre a la prefecture

[grostoto]

je n'ai pas tout compris....

carte perdu, mais il donne une photocopie?

comment a t il fait pour avoir une photocopie d'une carte perdu?

moi je n'ai aps de photocopie de ma cg, si je la perd en bin j'en ai plus.

 

c'est le genre de transaction à fuire...

 

lors de l'achat de mon ulysse, la dame n'avait pas le non gage, et bin elle a été le chercher illico en prefecture car sinon je ne lui prenais pas son véhicule (à sa grande surprise d'ailleur).

 

On ne doit pas se fier à la tète des gens...sinon le travail de la police serait asssez facile..

 

je ne pense pas que l'on puisse faire une cg avec une photocopie.

[Invité romain64]

Bonjour,

 

Je suis un peu d'accord avec Grostoto.

C'est quand meme tres bizard cette histoire.

Par contre il me semble que maintenant c'est au propriétaire de la voiture, autrement dit le papy de demander un dupplicata de carte grise.

La prefecture refusera d'en refaire une sans cela et avec une simple photocopie...

Ce qui, en soit, est un peu normal.

 

Romain.

[aqueoui]

une photocopie n' a aucune valeur pour moi c'est au propriétaire de faire une déclaration de perte et la il refait sa carte grise

[Invité clem205]

Bein..

c'est chaud,

 

Un de mes potes m'a donné sa voiture, et il avait perdu la CG alors qu'il avait pas eu le temps de la faire refaire. donc elle était toujours au nom de l'ancien proprio mais on avait l'original du certif de cession.

On appelle la préfécture: obligé d'avoir un demande de perte AU NOM de l'ancien proprio avec sa Carte identité..

Impossible de retrouver le proprio, faut dire ca se faisait un an qu'il avait vendu sa voiture lol

 

donc la préfecture de chez moi nous dit pas de problème une lettre avec accusé de reception et le retour de non reception permet de refaire une CG ( a la préfecture de l'ancien proprio, la seule capable de faire des duplicatas). Ce qu'on fait aussitot.

MAIS la préfécture en question nous dit que ce nest pas possible comme cela qu'on a qu'a retrouver le gars en question en appellant la police, la mairie et tout..

 

donc .. coincé. Je n'ais donc jamais refait la CG et la voiture pourrit au fond du jardin.. :/

 

bref en fonction de la prefecture ca passe ou ca casse j'ai l'impression..

 

Bon courage

[toby64]

oui, j ai eu le meme cas pour ma p60, cg perdu (par moi !) avant de refaire la nouvelle.

la seule soluce a ete de retrouver l ancien proprio pour qu'il fasse un certif de perte et demande de duplicata. je me suis donc pointé a laprefecture avec sa demande et une piece d identité de lui, puis mon certif de vente . Ils ont fait directement ma cg, mais j ai payé les 2 prestations ...

C'etait la seule solution d'apres eux.

Meme pb que toi avec une autre aronde acheté sans la cg biensur promise les jours qui suivent, impossible, meme en CG collection, je me souviens plus, mais la demarche etait assez fastidieuse.

 

Il reste que l achat d'une epave avec CG ....

[Invité zénon]

comment a t il fait pour avoir une photocopie d'une carte perdu?

moi je n'ai aps de photocopie de ma cg, si je la perd en bin j'en ai plus.

 

c'est le genre de transaction à fuire...

 

lors de l'achat de mon ulysse, la dame n'avait pas le non gage, et bin elle a été le chercher illico en prefecture car sinon je ne lui prenais pas son véhicule (à sa grande surprise d'ailleur).

 

On ne doit pas se fier à la tète des gens...sinon le travail de la police serait asssez facile..

 

je ne pense pas que l'on puisse faire une cg avec une photocopie.

 

Bah, moi si, j'ai une copie de la CG ( et même de l'originale...) dans mon PC et des impressions quelque part, en cas de perte. Mais c'est vrai que c'est très imprudent d'acheter sans ce papier...le certificat de non gage est par contre très facile à avoir sur le net, je l'ai fait juste avant d'acheter ma Xantia. Mais c'est à faire plutôt avant que après, c'est sûr...

 

Il y a pas mal de margoulins portant la casquette et baguette sous le bras...on en voit même qui font la mule pour des trafiquants , alors vendre une XM sans papiers, au niveau pénal le risque est très bas...

Une évidence que les gens oublient tout le temps est que si les escrocs parlaient comme des voyous et avaient des mines de bagnard endurci, ça ne marcherait jamais. Un escroc se détecte au baratin, pour ma part j'ai un bon "détecteur " mais tout le monde ne l'a pas. Donc faut être intransigeant: la liste des papiers est là, s'il en manque, tu acceptes de faire la transaction mais...le paiement demeure en attente!

 

La déclaration de perte est à faire par le propriétaire de la CG. C'est peut-être un radin qui croit qu'on lu fera payer cher à la Prefecture? Si t'arrives pas à le joindre écris lui ( ou laisse un message) en lui rappelant que t'en as besoin et que surtout le duplicata de CG est pas bien cher , le prix de 1 cv fiscal, chez moi c'est 31€...

 

T'as regardé si la voiture est gagée au moins? Je ne crois pas que t'as forcément affaire à un escrocs, mais il y a des chances qu'un lézard se promène par là dessous, en espérant qu'il est petit...à tout hasard regarde les n° sous le capot, voire si ce sont les mêmes que sur la copie...

 

Si t'arrives pas du tout à le joindre, écris en recommandé en le mettant en demeure de respecter son engagement de te fournir la carte ( ou son duplicata) sous 8 jours. Si la LR t'es retournée, garde-la sans l'ouvrir et ta seule solution sera de porter plainte contre lui. Une petite viste des gendarmes devrait suffire à faire surgir ce papier. Ou alors, c'est que tu t'es fait avoir...et le gars qui te l'a vendu n'est pas le propriétaire. Faut si c'est le cas, trouver le vrai proprio qui seul peut te faire le papier de cession, annuler le précédent par lettre et t'adresser le duplicata. S'il est compréhensif ( et que tu lui règles la CG ça peut se faire). Mais si tu le trouves pas, seules des solutions comme celle que te fait toby64 sont possibles. Mais avant de flirter avec l'illégalité assure-toi qu'elle n'est pas volée, dans ce cas tu serais responsable de recel, certes involontairement donc pas condamnable à priori, sauf...à restituer le bolide!

[Invité garfoux]

46 euros pour un duplicata de carte grise quel que soit le nombre de cv ( en essonnes et ca peux peu etre varier d'un departement a l'autre)

[Invité zénon]

J'ai trouvé une info assez complète sur le très bon site de l'administration...on n'y pense pas toujours mais j'y ai quasiment toujours trouvé la réponse à bien des questions.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F10465.xhtml?&n=Transports&l=N18&n=Automobiles%20et%20deux-roues&l=N529&n=Papiers%20du%20v%C3%A9hicule&l=N533&n=Carte%20grise&l=N367

 

 

Dans ces conditions j'écrirai pour ma part une LR mettant le proprio de me faire parvenir la CG ou duplicata ( joindre au besoin la copie du texte pour qu'il se rende bien compte) et le menacer de le poursuivre en nullité de la vente auprès du tribunal. Efficace, mais assez lent...par contre ces petits litiges se règlent sans frais ni avocat. Mais, tu l'auras compris , pas question d'espérer rouler avec , à moins que ton assurance accepte de t'assurer quand même. J'ai pour ma part roulé pas mal d'années avec des voitures qui ne m'appartenaient pas (en théorie ) mais assurées à mon nom, l'assurance ne m'a jamais posé de question...

bien entendu, je savais ou trouver ces personnes et je payais les éventuels PV! Il y a même une des voitures qui a été sinistrée, c'est le propriétaire de la CG qui a touché les sous et me les a reversés...

les jeunes gendarmes étaient parfois( une fois en fait!) intrigués mais les plus expérimentés ne disaient rien car ils savent que c'est légal et assez souvent pratiqué sur des voitures en fin de vie. Mais bon, là vu que tu le connais à peine, faut voir!

[foreverxantia]

ça part mal cette histoire!

[Invité zénon]

EDIT

 

PLus haut, je citais la possibilité d'avoir le certificat de non gage par le net...PC étant une mine, j'y ai même trouvé un lien direct:http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/vehicules/telecartegrise_particuliers

 

Avant d'acheter quoique ce soit, une visite à la page démarches administratives http://www.planete-citroen.com/forum/forumdisplay.php?f=359 du site est à mon avis très utile.

[bxxm10]

Ne jamais acheter une voiture sans titres de circulations en regles.

 

Si ont respectent les textes de lois, une voiture doit meme etre vendue avec un controle technique, que se soit un controle non roulant , avec contre viste, ou valide.

 

Mieux vaut aller avec le vendeur si le vehicule roule dans un centre de controle de votre choix (à proximitée du lieu de domicile du vendeur et de payer le ct que de le faire une fois la voiture acheté) ou de faire un pre controle technique avec lui dans un garage ou centre auto. (il vaut mieux perdre 70€ tout de suite que des centaines une demi heure apres)

 

Le vendeur doit fournir à l'acheteur : la carte grise barrée, avec la mention "vendue le ../......./.... et l'heure de la transaction", et signé par autant de propriètaire que mentionné sur le nom des titulaires de la carte grise.

 

En cas de deces du propietaire ou des propiétaires, un certificat d'hereditée fournit par le notaire, et autant de signatures que d'heritier sur la carte grise.

 

Pour un vehicule destiné à la destruction la mention vendue le doit etre suivie de "Pour pièces détachées ou pour destruction".

 

Un certifcat de cession remplis et signé.

 

Et le non gage qui n'est malheureusement pas obligatoire en cas de vente dans le meme département.

 

Verifier que le coupon qui est renvoyé à la prefecture est bien identique au certificat de cession.

(le certificat que vous avez est cochez n'as subit aucune transformation...) et celui de la prefecture pour destruction, et une fois enregistré par la prefecture de cette façon la voiture ne peux plus etre immatriculée, le recepissé reçu par l'administration fait foi.

 

Vous avez eu dans les conseils plus haut l'etablissement du non gage, accessible 24/24 par internet et à consulter impérativement.

 

Verifiez bien sur en demandant une piece d'identitée au vendeur que la voiture lui appartient bien, et remplissez vous meme les papiers vous avez l'arguments pour faire passer la carte d'identitée, de façon à ne pas faire de fautes.

 

Je vous deconseille en cas de vente ou d'achat de votre voiture de fournir une photocopie de votre piece d'identitée et encore moins de votre permis de conduire.

 

Verifiez également le numero de serie et la plaques constructeur de la voiture et de la carte grise.

 

Derniers petits conseils, ne payez pas en especes mais proposer le mandat cach de la poste (il y a un peu de frais), mieux qu'un chèque qui peut etre sans provision, et qui laisse une trace avec le nom pour celui qui va le chercher à la poste, et qui fournit une pieces d'identitée pour avoir l'argent.

Si le vendeur vous impose les especes demandez bien sur un reçu avec son nom, adresse et mentionnez le nombre de billets pour chaque valeurs ( x de 50€ x de 100€ ect..).

 

 

hs : il exsite un moyen d'obtenir un duplicata, si tu as bien le certificat de cession signé du vendeur et qui correspond à la photocopie de ta carte grise au niveau du nom du vendeur et que tu as un non gage de valide.

[Invité DS67]

Alors là.....il n'y a que l'ancien propriétaire que peut te sortir de la panade, en faisant une déclaration de perte,et en demandant un duplicata de la CG (payant)....bon courage!!

[Invité zénon]

 

hs : il existee un moyen d'obtenir un duplicata, si tu as bien le certificat de cession signé du vendeur et qui correspond à la photocopie de ta carte grise au niveau du nom du vendeur et que tu as un non gage de valide.

 

Ce serait sympa de détailler la procédure car bien souvent des gens de bonne foi se retrouvent coincés et les Préfectures se montrent assez disparates selon les lieux.