Preuve du contrôle technique

[Invité Citroboy]

Bonjour,

J'aurais une question concernant l'immatriculation de ma Xsara :

J'ai acheté cette semaine une Xsara de 2002. Celle-ci a naturellement subi un contrôle technique il y a moins de six mois (en novembre dernier).

Malheureusement, je n'ai plus l'attestation du CT: Juste après l'achat, j'avais posé toutes les pièces sur le capot moteur pour les classer et l'attestation s'est envolée sans que je puisse la récupérer!!! - Je sais c'est très con, mais bon c'est souvent très connement que les emmerdes arrivent!

 

Je pense en être quitte pour payer un CT... à moins que... sur le site du SIV, il est écrit, dans les pièces à fournir qu'il faut

La preuve du contrôle technique . Si le véhicule a plus de 4 ans, le contrôle doit dater de moins de 6 mois ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite

.

Est-ce que la pastille sur la carte grise où figure la date et le numéro du CT est une preuve suffisante aux yeux de la préfecture?

 

Sinon, est-ce qu'avec ce numéro, et connaissant la chaîne qui a fait ce contrôle (Sécuritest), il est possible de se faire fournir un duplicata de ce fameux CT?

 

Voilà, merci pour vos réponses...

[alain-41]

Si vous n’êtes plus en possession du certificat de conformité ou COC du véhicule, il faut demander un duplicata. Ceci peut se faire chez l’importateur officiel ou chez le mandataire de la marque ou du constructeur. Si le certificat de conformité a été délivré par une station de contrôle technique suite à une procédure de conformité, vous pouvez demander le duplicata à cette station.

[Invité Citroboy]

Il ne s'agit pas d'un certificat de conformité, la voiture n'est pas importée, mais était précédemment immatriculée en France. Il s'agit de l'attestation du contrôle technique.

Merci quand même pour la réponse

[Invité jebe]

Malheureusement, je n'ai plus l'attestation du CT:

 

.

Est-ce que la pastille sur la carte grise où figure la date et le numéro du CT est une preuve suffisante aux yeux de la préfecture?

 

Sinon, est-ce qu'avec ce numéro, et connaissant la chaîne qui a fait ce contrôle (Sécuritest), il est possible de se faire fournir un duplicata de ce fameux CT?

 

Bonjour.

 

Effectivement, pour obtenir un nouveau certificat d'immatriculation "la preuve d'un contrôle technique" doit être jointe à la demande.

En son absence, le dossier ne serait rejeté par la préf.

Le mieux serait d'appeler le service des immatriculations et de poser la question sur la recevabilité de la pastille collée sur la CG en tant que "preuve."

 

Cependant, il ne doit pas y avoir de problème pour obtenir un duplicata auprès du centre qui a effectué le contrôle, celui-ci étant enregistré dans leur base de données.

A défaut, une attestation établie par ce même centre de contrôle doit être tout à fait recevable.

 

(Voir le détails des documents nécessaires sur la notice explicative)

 

Nota : C'est très certainement lié à la mise en place du nouveau système d'immatriculation, mais l'imprimé cerfa 10672*03 ... est remplacé par le cerfa 13750*02

Tous les formulaires officiels

 

Si vous n’êtes plus en possession du certificat de conformité

: C'est ce qui s'appelle "taper à coté de la plaque" !!... Pour une histoire d'immatriculation, je n'ai pas résisté .... http://img703.imageshack.us/img703/4972/924653.gif

 

@+

[cx20]

bonjour

il est possible d'obtenir un duplicata du pv de controle dans le centre ou vous l'avez passé

par contre c'est payant (8 euros a 10 euros suivant les centres)

je confirme aussi que le papier est obligatoire pour le dossier immatriculation

alain

[Invité Citroboy]

Ok, merci beaucoup pour la réponse! J'irai lundi au centre de CT...

[pascaltcs]

salut, tu as pas eu de chances et à mon avis aussi, le centre de ct devrait pouvoir au moins te renseigner

tiens nous au courant

[Invité Citroboy]

Alors quelques news... au centre de CT, on m'a dit que seul la personne ayant fait passé le remier CT pouvait en obtenir un duplicata. J'ai donc refait un Contrôle technique... vierge! Ce qui a adouci quelque peu les 68 euros de facture. Demain, direction la pref' de Laon pour la carte grise.

[Petit rusé]

Bonjour,

 

au centre de CT, on m'a dit que seul la personne ayant fait passé le remier CT pouvait en obtenir un duplicata.

 

Cette réponse me semble être de l'ordre du mensonge, car ce n'est pas une personne qui passe le contrôle technique mais un véhicule !

 

Qu'en est-il alors de tous ces véhicules qui passent le contrôle technique par l'intermédiaire de leur garage habituel, pour qui ce "service" est de plus en plus courant ? Ce n'est pas le propriétaire qui amène la voiture, mais un employé du garage ou de la concession......

 

Le "coût" du CT à blanc, frise l'escroquerie . Les données des CT étant enregistrées et devant être archivées, est-ce simplement pour en "rajouter" ou ne serait-ce pas pour pouvoir en faire copie, le cas échéant ?......

 

Ce n'est que mon avis, mais je pense qu'il est partagé par d'autres .

[Invité Citroboy]

Au téléphone, ils n'ont rien voulu savoir, ça a l'air d'être des bras cassés, et de toute façon, vu leur bonne foi, ils ne me l'auraient pas envoyé par la poste. Ce centre est dans un petit patelin dans l'Eure, et pas de gare à moins de 10 km, et moi, j'habite en Seine St Denis, il aurait donc fallu que je me déplace là bas en voiture sans être certain de pouvoir récupérer le papier. J'ai donc préféré laisser tomber et faire un CT près de chez moi, et dont je suis certain qu'il n'est pas de complaisance. Quant aux 68€... Pertes et profits!

[Invité jebe]

Cette réponse me semble être de l'ordre du mensonge, car ce n'est pas une personne qui passe le contrôle technique mais un véhicule !

Ce n'est que mon avis, mais je pense qu'il est partagé par d'autres .

 

[Invité gorgonzola]

Au téléphone, ils n'ont rien voulu savoir, ça a l'air d'être des bras cassés, et de toute façon, vu leur bonne foi, ils ne me l'auraient pas envoyé par la poste. Ce centre est dans un petit patelin dans l'Eure, et pas de gare à moins de 10 km, et moi, j'habite en Seine St Denis, il aurait donc fallu que je me déplace là bas en voiture sans être certain de pouvoir récupérer le papier. J'ai donc préféré laisser tomber et faire un CT près de chez moi, et dont je suis certain qu'il n'est pas de complaisance. Quant aux 68€... Pertes et profits!

 

C'est sûr que en t'y déplaçant en voiture tu en aurait probablement eu pour plus ou moins le même tarif. C'est juste malheureux d'être tombé sur une telle équipe de bras cassés et d'avoir dû en arriver là ...

 

 

Gorgonzola