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[INFO]Carte grise


Invité Cricrof

Messages recommandés

bonjour a tous

Suite a la lecture de nombreuses discutions et annonces, j' ai remarqué que certains d' entre nous ont une, voire plusieurs cartes grises de retard;

Dans ce cas il n' est pas toujours nécessaire de les refaire toutes; par contre il faut se procurer un "certificat de désistement" au près du propriétaire précédent,(qui n' a pas mis le véhicule a son nom avant de vous le revendre:roll: ) ce qui évitera de payer 2 fois.

Je sais ce n' est pas toujours évident, mais qui n'a pas tout tenté n' a rien tenté

Evidamment en préfecture on ne va pas le crier sur les toits et on préfère bien sûr encaisser 2 fois la somme surtout s' il sagit d' une GTI !:eek:

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merci Cricrof pour l'info c cool

tu travail dans une sous-prefecture???

 

Je ne travailles pas dans une sous prefect.et je ne suis même pas fonctionnaire!

Mais je suis tombé sur une guichetière super sympa; comme quoi il faut des fois ranger ses préjugés en fond de sa poche, et qu' il y a des c..s comme des gens sympa, et ça dans toutes les professions:tourne:

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Invité LHM-Jones

Bonjour à tous, je profite de ce message pour vous indiquer quelques infos qui m'ont été récemment communiquées.

Si vous achetez une épave en pensant vous en servir comme banque de pièce (ce qui est très intelligent !), attention à l'évacuation de l'épave !

En effet, selon plusieurs professionnels de la déconstruction, pour faire détruire la caisse dépouillée, vous devez en avoir la carte grise A VOTRE NOM ! Ce qui veut dire qu'une épave doit pouvoir passer le CT, elle vous coûtera donc en plus... une CG !

Cette mesure de 2006 vise à limiter les ventes parallèles de pièces nuisant aux casseurs (petites annonces et ebay), plus qu'à limiter le trafic de pièces volées (surtout sur les voitures des âges de nos CX !).

Si certains d'entre vous en savent davantage, qu'ils m'éclairent !

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Corrigez moi si je me trompe;

mais dans le cas de l' achat d' un véhicule pour pièces ceci doit être signalé sur la carte grise (barrée signée par l' ancien propriétaire) et la case correspondante (véhicule destiné a la déstruction) cochée sur le certificat de cession de véhicule ce qui permet d' obtenir un certificat de destruction a la place de la carte grise, certificat que devrait normalement accepter le ferrailleur pisque les n° d' immat. et de série sont notés sur le dit certificat.

ceci dit ça a pu changer, et je vais essayer de me renseigner a la préfecture (ou si quelqu' un le fait avant moi merci de poster):tourne:

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bonjour a tous

Suite a la lecture de nombreuses discutions et annonces, j' ai remarqué que certains d' entre nous ont une, voire plusieurs cartes grises de retard;

Dans ce cas il n' est pas toujours nécessaire de les refaire toutes; par contre il faut se procurer un "certificat de désistement" au près du propriétaire précédent,(qui n' a pas mis le véhicule a son nom avant de vous le revendre:roll: ) ce qui évitera de payer 2 fois.

Je sais ce n' est pas toujours évident, mais qui n'a pas tout tenté n' a rien tenté

Evidamment en préfecture on ne va pas le crier sur les toits et on préfère bien sûr encaisser 2 fois la somme surtout s' il sagit d' une GTI !:eek:

 

 

tu as une copie de ce document à nous transmettre ?:tourne:

 

cela serait super sympa !!;)

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De mémoire ce n'est pas un formulaire pré rempli, mais une lettre manuscrite du vendeur qui n' a pas fait sa carte grise en faveur du nouvel aquéreur ;bien entendu il faut alors établir un nouveau certificat avec le premier vendeur(pas toujours évident) mais il faut tenter le coup.

Pour info une carte grise de CX 2400 (13 cv) vaut 221 roros dans le Gard:( donc ça vaut largement le coup de faires quelques démarches.

Je vais me renseigner s' il existe un formulaire administratif pour le désistement , et si c'est le cas je le posterais au courrant de la semaine en PDF ou vous tiendrais au courrant le cas échéant.

 

a +

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De mémoire ce n'est pas un formulaire pré rempli, mais une lettre manuscrite du vendeur qui n' a pas fait sa carte grise en faveur du nouvel aquéreur ;bien entendu il faut alors établir un nouveau certificat avec le premier vendeur(pas toujours évident) mais il faut tenter le coup.

Pour info une carte grise de CX 2400 (13 cv) vaut 221 roros dans le Gard:( donc ça vaut largement le coup de faires quelques démarches.

Je vais me renseigner s' il existe un formulaire administratif pour le désistement , et si c'est le cas je le posterais au courrant de la semaine en PDF ou vous tiendrais au courrant le cas échéant.

 

a +

 

cela nous intéresse fortement !!

 

on te fait une statue pour remerciement si tu nous trouves la possibilité de régulariser des situations de cx non conformes....!!!:D

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Hello tout le monde Everybody!

Un saut aujourd' hui a la préfecture,et voilà le résultat des courses:

1) Pour un véhicule que l'on achète pour pièces(tellemet pourri ou incomplet qu' on envisage pas la restoration), comme je l' avais déjà écrit plus haut;pas besoin de faire la carte grise ni le contrôle technique, par contre il faut se rendre a la préfecture avec un certificat de cession et une demande d' immat. dûments remplis et signés(cocher la case véhicule destiné à la destruction) et la carte grise barrée datée signée et portant la mention "vendu pour pièces"

Le seul hic c' est que pour l' enlèvement de l' épave (sur laquelle doivent figurer le n° de série) doit être fait par un proffessionnel agrée dont la liste est disponible en préfecture de votre département; et là faut raquer!!!

Moralité: n' achetez que des voitures avec c.g., ou démontez tout sur place car un véhicule sans c.g. devient une galère a débarasser

P.S. le formulaire "déstruction" joint a ce post est réservé aux PROFESSIONELS donc uniquement pour info

 

2) Pour un véhicule qu' on achète avec 2 cartes grises a faire: A a vendu a B qui a revendu a C sans faire les papiers AB

 

Cas n°1: A a vendu a B sans envoyer le certificat de cession a la préfecture et donc elle ignore la vente:

C doit refaire le certificat de cession avec A et la demande d' immat. au nom de C

 

Cas n°2: A a vendu a B en envoyant le certificat de cession a la préfecture et donc la vente est enregistée:

B doit écrire un lettre manuscrite de désistement accompagnée d' une photocopie recto vesrso de sa carte d' idendité et dans certaines préfect. des pointilleux peuvent demander un duplicata de la carte grise (pour raquer 34 roros ) et qui plus est faite par A (ça se complique hein?) et donc A doit refaire le certificat de cession en faveur de C et bien entendu C doit remplir la demande d' immat. a son nom , vous suivez?

Bien sûr toutes vos demandes doivent être accompagnées, d'un c.t. a jour, d' un certif. de non gage, d' un justificatif de domicile.

Pour le duplicata de carte grise je pense qu' il est facultatif, et que ça ne concerne que les c.g. surchargées ou rendues illisibles, mon conseil: Essayez sans!

 

Voilà pour 2 cartes grises, s'il y'en a plus: bon courrage!

 

Encore un truc: le contrôle technique peut être "non roulant": c' est a dire voiture ammenée au centre de contrôle sur plateau (seront contrôlés: n° de série, immatriculation, kilométrage,carte grise)

prix env. 25 roros, donc ceux qui cherchent une voiture sur plateau profitez de passer ce fichu contôle tant que la voiture y est (sur le plateau) et faites vos papier le plus rapidement possible; ça vous évitera bien des déboires par la suite.

 

Ah autre chose, si A est décédé entre temps que B a revendu a C, la voiture est morte avec A, snif!, R.I.P. je souhaite vraiment que ça n' arrive a personne parceque là y' a l' histoire de la succession et tout le temblement, mais ça c' est encore une autre histoire . . .

 

 

EN CONCLUSION : Achetez de voitures EN REGLE ET AVEC LEURS PAPIERS, ne vous faites pas refiler d' épave sans carte grise, et surtout faites vos papiers le plus tôt possible!

 

En espérant avoir pu vous illumier

 

cordialement C.D.

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demande d' immatriculation.pdfUp; j' ai essayé d' uploader des P.D.F. avec certif de vente etc. apparament ça a foiré ???

 

Voilà j' ai réussi a attacher mes pdf, pour info certif de cession et demande d' immat. sont téléchargables depuis les sites des préfectures, et seront de meilleure qualité du fait que j' ai du réduire le exemplaires ci joints.

 

cordialement C.D.

certif. de cession.PDF

destruction.PDF

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Hello tout le monde Everybody!

Un saut aujourd' hui a la préfecture,et voilà le résultat des courses:

1) Pour un véhicule que l'on achète pour pièces(tellemet pourri ou incomplet qu' on envisage pas la restoration), comme je l' avais déjà écrit plus haut;pas besoin de faire la carte grise ni le contrôle technique, par contre il faut se rendre a la préfecture avec un certificat de cession et une demande d' immat. dûments remplis et signés(cocher la case véhicule destiné à la destruction) et la carte grise barrée datée signée et portant la mention "vendu pour pièces"

Le seul hic c' est que pour l' enlèvement de l' épave (sur laquelle doivent figurer le n° de série) doit être fait par un proffessionnel agrée dont la liste est disponible en préfecture de votre département; et là faut raquer!!!

Moralité: n' achetez que des voitures avec c.g., ou démontez tout sur place car un véhicule sans c.g. devient une galère a débarasser

P.S. le formulaire "déstruction" joint a ce post est réservé aux PROFESSIONELS donc uniquement pour info

 

2) Pour un véhicule qu' on achète avec 2 cartes grises a faire: A a vendu a B qui a revendu a C sans faire les papiers AB

 

Cas n°1: A a vendu a B sans envoyer le certificat de cession a la préfecture et donc elle ignore la vente:

C doit refaire le certificat de cession avec A et la demande d' immat. au nom de C

 

Cas n°2: A a vendu a B en envoyant le certificat de cession a la préfecture et donc la vente est enregistée:

B doit écrire un lettre manuscrite de désistement accompagnée d' une photocopie recto vesrso de sa carte d' idendité et dans certaines préfect. des pointilleux peuvent demander un duplicata de la carte grise (pour raquer 34 roros ) et qui plus est faite par A (ça se complique hein?) et donc A doit refaire le certificat de cession en faveur de C et bien entendu C doit remplir la demande d' immat. a son nom , vous suivez?

Bien sûr toutes vos demandes doivent être accompagnées, d'un c.t. a jour, d' un certif. de non gage, d' un justificatif de domicile.

Pour le duplicata de carte grise je pense qu' il est facultatif, et que ça ne concerne que les c.g. surchargées ou rendues illisibles, mon conseil: Essayez sans!

 

Voilà pour 2 cartes grises, s'il y'en a plus: bon courrage!

 

Encore un truc: le contrôle technique peut être "non roulant": c' est a dire voiture ammenée au centre de contrôle sur plateau (seront contrôlés: n° de série, immatriculation, kilométrage,carte grise)

prix env. 25 roros, donc ceux qui cherchent une voiture sur plateau profitez de passer ce fichu contôle tant que la voiture y est (sur le plateau) et faites vos papier le plus rapidement possible; ça vous évitera bien des déboires par la suite.

 

Ah autre chose, si A est décédé entre temps que B a revendu a C, la voiture est morte avec A, snif!, R.I.P. je souhaite vraiment que ça n' arrive a personne parceque là y' a l' histoire de la succession et tout le temblement, mais ça c' est encore une autre histoire . . .

 

 

EN CONCLUSION : Achetez de voitures EN REGLE ET AVEC LEURS PAPIERS, ne vous faites pas refiler d' épave sans carte grise, et surtout faites vos papiers le plus tôt possible!

 

En espérant avoir pu vous illumier

 

cordialement C.D.

 

le pb dans le cas deux est le suivant :

 

liminaire

A vend à B en 2002, B ne fait pas refaire de CG (et en 2004, il la stocke dans un garage individuel, puis en 2007, il vend)

 

pb 1 : A est il encore joignable ?... sans etre forcement mort...

 

pb 2 :

A risque de ne pas souhaiter etre considérer comme le proprio sur la période 2002-2006 (imaginons qu'il y ait des PV impayés sur cette voiture, il endosserait peut etre la responsabilité ?)

 

rq

la situation rencontrée le plus souvent :

 

- B a perdu sa CG, mais il l'a faite : à mon avis, régularisable

- B n'a pas refait sa CG, il la vend à C qui souhaite la régulariser :

 

questions :

- peut il la regulariser s'il n'a pas acces à A ?

- comment faire le ct sans carte grise ?

 

à votre bon coeur pour les réponses de spéc'

xan25

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A doit faire un nouveau certif. de cession pour C; D doit faire une lettre de désistement et fournir la photocpie recto verso de sa C.I, ça c' est la loi. . .

et pour ça faudrait vraiment que A soit joingnable (j'ai jamais dit que ce sera simple)

 

Pour ce qui est des éventuels p.v. impayés;

pour ça il faut faire établir un certificat de non gage(gratuit),soit a la préfecture,soit en ligne sur leur site, pour ça tu as besoin du n° d' immat. ,du n° de série, et de la date de première mise en circulation. Si on te refuses ce certificat c' est qu' il y a un souci, mais pour en connaitre la nature il faudra que tu te rendes a la préfecture avec la carte grise au service des c.g. (on ne te dira rien au téléphone)

En fait si on te donne le non gage c' est que la voiture est clean de ce côté.

Il faut savoir que dans le cas de p.v. impayés ce sera du recours du trésor public, qui va se retourner vers le proprio enregistré a la préfecture pour récupérer ses sous.

 

En ce qui concerne la perte d' une carte grise, seul le proprio enregistré a la préfecture pourra la régulariser en faisant une demande de duplicata a l'aide du formulaire "demande d' immatriculation" (34 roros) donc si c'est A le proprio. y' a que lui qui pourra.

 

Evidement pas de contrôle technique possible sans carte grise,même non roulant.

 

Donc un bon conseil; première chose a faire: le certif de non gage, car s' il y a des p.v. impayés il vont resurgir dès que tu va te présenter au guichet de la préfecture,même pour la déstruction du véhicule (ça explique bon nombre de véhicules dont les gens seraient trop contents de se débarasser!)

 

P.S. les pièces que je voulais joindre hier a mon post étaient trop lourdes, je vais les réduire et ajouter ce soir.

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Invité LHM-Jones

Et ben... Il est bien ce Cricrof ! On devrait l'écouter plus souvent. Les choses qu'il dit servent réellement... En tout cas, moi, elles me servent aujourd'hui !

Merci, l'ami !

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A doit faire un nouveau certif. de cession pour C; D doit faire une lettre de désistement et fournir la photocpie recto verso de sa C.I, ça c' est la loi. . .

et pour ça faudrait vraiment que A soit joingnable (j'ai jamais dit que ce sera simple)

 

Pour ce qui est des éventuels p.v. impayés;

pour ça il faut faire établir un certificat de non gage(gratuit),soit a la préfecture,soit en ligne sur leur site, pour ça tu as besoin du n° d' immat. ,du n° de série, et de la date de première mise en circulation. Si on te refuses ce certificat c' est qu' il y a un souci, mais pour en connaitre la nature il faudra que tu te rendes a la préfecture avec la carte grise au service des c.g. (on ne te dira rien au téléphone)

En fait si on te donne le non gage c' est que la voiture est clean de ce côté.

Il faut savoir que dans le cas de p.v. impayés ce sera du recours du trésor public, qui va se retourner vers le proprio enregistré a la préfecture pour récupérer ses sous.

 

En ce qui concerne la perte d' une carte grise, seul le proprio enregistré a la préfecture pourra la régulariser en faisant une demande de duplicata a l'aide du formulaire "demande d' immatriculation" (34 roros) donc si c'est A le proprio. y' a que lui qui pourra.

 

Evidement pas de contrôle technique possible sans carte grise,même non roulant.

 

Donc un bon conseil; première chose a faire: le certif de non gage, car s' il y a des p.v. impayés il vont resurgir dès que tu va te présenter au guichet de la préfecture,même pour la déstruction du véhicule (ça explique bon nombre de véhicules dont les gens seraient trop contents de se débarasser!)

 

P.S. les pièces que je voulais joindre hier a mon post étaient trop lourdes, je vais les réduire et ajouter ce soir.

 

 

ok boss !

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  • 1 mois après...
pour tous les imprimés concernant les voitures et l'administration il y a le site : http://www.service-public.fr/ cliquez ensuite sur transport, automobile,papier du vehicule puis carte grise , vous aurez tous les imprimés officiels plus tous les explications necessaire a l'immatriculation d'une voiture + un lien pour recuperer le certificat de non-gage ou certificat de situation administrative
quand on aime ,on ne compte pas
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Invité Breizhou
  • 2 mois après...

dans le gard et ...289.25 € pour le Vaucluse !!!

 

Et oui, j'ai déboursé 267 € pour ma GTi 12 CV il y a + d'1 an :eek:

Mes Citroën du passé:

AX 14D - BX Millésime TD - ZX 1.9 Turbo D aura -

XM 2.5 TD VSX - BX 19 TZD clim - ZX 1.9 TD clim - Xantia 2.1 TD clim - CX 25 GTI clim (ouaouh) - 2 CV 6 Spécial - BX 19 GTI - C3 1.6 VTi 120 - C3 1.6 E-HDi - Xantia 1.8 16V Pack clim

 

Et l’actuelle:

Xsara Picasso 2.0 16V automatique

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Perte de carte grise :

1-pas de controle technique possible

2-refaire la carte grise par le TITULAIRE.

 

J'en ai fait l'expérience. J'ai perdu la carte grise barrée que le vendeur m'avait donnée.

 

Bilan :

J'ai été obligé de lui demander de refaire la carte grise à son nom. Heureusement que je suis tombé sur un gars vraiment sympa. Avec la nouvelle carte grise (re-barrée et re-signée...) on passe le CT et après c'est la queue en préfecture.

 

Coût :

Dans le nord le CV fiscal est à 32 €.

refaire la carte grise = 1CV fiscal

Mettre la voiture à mon nom = 192 (384 / 2 car plus de 10 ans)

Mes anciennes : 104 ZS, AX en Vogue, 106 XT, 205 SRD, 605 SV 3.0 1991, XANTIA 1.8i16V SX 1996, 205 GR 1992, Xantia 1.9TD VSX 1994, Xantia 1.9TD VSX 1993, Picasso 2.0 HDI Exclusive 2003, XM Turbo CT VSX 1996, XM 2.0i Ambiance 07/1989, Ford Mondeo Clipper 1.8 TD 1996, C5 II 2.0 HDI 140 exclusive 2008

Mes actuelles : CX GTI TURBO S2, CX GTI TURBO S1, 2CV4 Special 1974, Xantia II exclusive 1998 2.0i 16V, Xantia II V6 BVA 1998, 306 cab 1999.

 

Les boules sont vertes, mais mes Citroën à boules sont grises...:hum:

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  • 1 an après...
Invité ROBBIE

Bonjour a tous

J'ai une question techniquo-carto-griso-prefecturo-emerdo.

1- j'ai une titine avec une carte grise non roulante (a mon nom) depuis 2007.

2- je l'ai remise en état (a quelques choses prés...) :( et je compte rouler avec le plus lomgtemps possible....:D

 

Alors quand et t-il de ma carte grise et du controle technique

faut-il que je repaye une autre C.G ou un C.T normale suffit pour refaire ma C.G et les plaques seront elles les meme ou faudrat-il en refaire ?

 

MERCI POUR VOS REPONSES:tourne:

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Invité papadiesel

carte grise non roulante:(

Retiré de la voie public, mais sans destruction administrative.

 

Cela implique, je suppose, une remise en circulation, avec factures des réparations effectuées par un professionnel, et expertise à tes frais, pour faire une nouvelle CG, avec les nouveaux numéraux que l'on adores...:roll:

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