présentation GJRHYK Berlingo MultiSpace

Salut, je me demandais si quelqu'un pourrait offrir des conseils sur mon problème d'immatriculation des véhicules en France.

Nous avons acheté un Citroen Berlingo Multi spatiale au Royaume-Uni, une main gauche conduire la voiture a été immatriculé pour la première voiture.Les en Espagne puis 4 ans plus tard, re-enregistrés au Royaume-Uni. Le véhicule est une voiture et a 3 places à l'arrière et des ceintures pour transporter 3 passagers à l'arrière ainsi que le conducteur et 1 passager à l'avant un total de 5.

Nous avons demandé à Citroën France pour un certificat de conformité (COC) qui nous a coûté 140 €, en retour, nous avons reçu une partie du COC, avec des instructions que le véhicule devrait être soumis à la DREAL car il n'était pas pleinement conforme aux normes françaises. Pour notre horreur de la D.R.E.A.L. a déclaré que nous devons avoir les 3 sièges arrière et des ceintures de sécurité enlevé et soumettre un dossier technique de grande information sur le véhicule, de sorte que le véhicule pouvait être enregistrée comme une camionnette, comme il ne pouvait être enregistrée comme une voiture transportant des passagers arrière en France.

Apparemment, ce Berlingo Multi espace a été enregistrée en Espagne comme un type "mixto-adaptable GJRHYK / ES" afin de payer moins d'impôts, mais cette voiture a été racheté au Royaume-Uni et ré-enregistrés comme une voiture capable de transporter des passagers dans le de retour avec pas de problèmes avec le processus d'enregistrement.

Maintenant, nous sommes coincés dans cette situation cauchemardesque, où nous ne pouvons pas immatriculer le véhicule en France, où nous avons besoin d'immatriculer le véhicule comme un véhicule pour transporter des passagers en cas de besoin.

Toute aide grandement appréciée.

Merci

Hi, I was wondering if anyone could offer any advice on my car registration problem in France.

We purchased a Citroen Berlingo Multi Space in the UK, a Left hand drive car.The car was first registered in Spain then 4 years later re-registered in the UK. The vehicle is a car and has 3 seats in the back and seatbelts to carry 3 passengers in the back plus the driver and 1 passenger in the front a total of 5.

We asked Citroen France for a Certificate of Conformity (COC) which cost us 140€, in return we received a partial COC, with instructions that the vehicle would have to be submitted to the D.R.E.A.L. as it did not fully conform to French standards. To our horror the D.R.E.A.L. stated that we would have to have the 3 rear seats and seat belts removed and submit a large technical dossier of information about the vehicle, so that the vehicle could be registered as a van, as it could not be registered as a car carrying rear passengers in France.

Apparently this Berlingo Multi Space was first registered in Spain as a type "mixto-adaptable GJRHYK/ES" in order to pay less taxes, but this car was bought back to the UK and re-registered as a car able to carry passengers in the back with no problems with the registration process.

Now we are stuck in this nightmare situation, where we cannot register the vehicle in France where we need to register the vehicle as a car to carry passengers when needed.

Any help gratefully appreciated.

Thanks

billandben

Hi,

If your berlingo was registered as a van in Spain, you can't easily modifiy it from van to car in France. To do that, you need to submit your vehicle to local DRIRE in France with the instructions you received from Citroen.

This process could perhaps be done by a local Citroen dealer, but i doubt. In exemple, Renault sells "kits" to do that, rear seat and all administrative documents, in order to convert a van to "familiy car". I don't know if Citroen makes the same. If not, it's very hard to do on your own.

It is, i think, easier to circulate in France with UK registration !

Salut,

Le berlingo a certainement eté enregistré comme utilitaire en Espagne. Pour l'immatriculer comme véhicule particulier en France, il faut se presenter dans une DRIRE avec les documents fournis par Citroen autorisant cette conversion, mais la reception a titre isolé pour se genre de conversion est quasi impossible pour un particulier.

Renault, par exemple, vend des kits de conversion pour se faire, je ne sais pas si Citroen fait de meme, mais j'en doute.

Il est certainement plus simple de rouler en France avec l'immatriculation anglaise.

Bonjour tout le monde

J'ai bien du mal à comprendre ou est le problème et il semble surtout que ce soit la DRIRE ayant traité ce dossier qui impose son dictat .....

En France, le Berlingo Multispace est homologué dans la catégorie Break et uniquement dans cette catégorie. A ce titre ce n'est donc pas un utilitaire: suspensions et plancher arrière différents, pneumatiques normaux (non renforcés), absence de plaque de tare, etc ..

Pourquoi la DRIRE exige t-elle alors que les sièges arrières et ceintures soient démontés, puisque c'est un cinq places (classé break, je le répète) ??

Pour autant, elle ne peut le classer en VU (utilitaire) puisqu'il n'en a pas les caractéristiques. (?)

Il est possible que la législation espagnole ait une classification intermédiaire, mais du moment ou ce véhicule est doté de l'équipement et des points de fixation identiques au Berlingo Multispace Français, la fiche d'homologation (*) de ce dernier doit suffire pour obtenir un nouveau certificat d'immatriculation en catégorie break, cinq places.

(Nota * : Certificat de conformité au type communautaire ou attestation d'identification du véhicule délivrée soit par le constructeur ou son représentant en France, soit par la DRIRE (sauf si le véhicule réceptionné CE peut être identifié sur la base du certificat d’immatriculation) ou procès-verbal de réception à titre isolé établi par la DRIRE. )

Si effectivement présenter un dossier à la DRIRE en tant que particulier relève du parcours du combattant, il existe des sociétés spécialisées dans la re-immatriculation de véhicules en provenance de l'étranger : Peut-être faudrait-il voir de ce côté ? (Professionnels agréés pour l'immatriculation des véhicules)

Détail des documents à fournir :

http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Pieces-a-fournir-pour-un-vehicule

Quelques infos :

Certificat d'immatriculation, achat d'un véhicule d'occasion à l'étranger

Les différentes DRIRE/DREAL

Notice explicative CERFA N° 50322#05

Fiche de renseignements pour l'identification d'un véhicule importé

Réception à titre isolé

PS : Cette discussion n'est pas à la bonne place, mais je pense qu'un modo sympa va y remédier

La DRIRE doit exiger le démontage des sieges AR pour etre conforme à l'homolagation initiale qui doit etre VU. Le fait d'etre un Multispace ne change rien a mon avis. Pour changer cette homologation, il est necessaire d'effectuer une reception a titre isolé, mais quasi impossible pour un particulier, car il faut l'aval du constructeur, et Citroen n'est pas très friand de ses démarches.

S'il est homologué VP au Royaume Uni, autant rouler avec les plaques UK, mais il n'a peut etre plus la résidence UK.

La DRIRE doit exiger le démontage des sièges AR pour être conforme à l'homologation initiale qui doit être VU.

La version Multispace est une déclinaison VP (classé Break 5 places sur la CG) du Berlingo initial VU.

La fiche d'homologation du constructeur doit suffire pour pouvoir faire établir un nouveau certificat d'immatriculation.

Oui, mais d'après ce que je comprend, à la base, il y a eu une conversion VP vers VU en Espagne, ou alors c'est un VU habillé en Multispace.

Dans tous les cas, pour l'administration française c'est un VU, qu'il soit Multispace ou non. Pour encore citer Renault, ils vendaient à une époque des clio 5 portes VU dérivées des VP. Après achat du kit de transformation, ils presentaient la voiture aux mines pour un changement de classe, et la clio se retrouvait VP.

Le changement de classe de ce berlingo implique donc une reception a titre isolé à la DRIRE.

Notre ami a visiblement reçu des documents attestant la transformation VP -> VU. Si Citroen fournit les documents administratifs et donc son accord pour la conversion VU -> VP, il ne devrait pas avoir de soucis.

Sans ces documents, c'est mission impossible, surtout avec les derniers durcissements aux mines...

S'il y a eu conversion VP → VU en Espagne, ce ne peut être qu'administratif.

Et encore : l'Espagne faisant partie de la CEE, elle est assujettie aux règles communautaires dont celles qui spécifient les différentes catégories de véhicules homologués.

Donc, le certificat de conformité au type communautaire spécifique à ce modèle de Berlingo doit permettre de lui re-attribuer la catégorie pour laquelle il a été homologué, d'autant que sa dernière, et actuelle, immatriculation Anglaise le classe bien en VP.

Que l'ancien propriétaire Espagnol l'ait fait immatriculer comme VU pour échapper aux taxes (Ce qui est l'inverse chez nous, soit dit en passant) n'en fait pas pour autant un VU en France, me semble t-il (?), sauf s'il a subit des modifications techniques faisant qu'il ne correspond plus au certificat de conformité.

Je pense, au contraire, que notre ami n'a pas reçu le document relatif au Multispace.

Il est plus que probable que Citroën lui aura envoyé celui correspondant au Berlingo de base, ce pourquoi la DRIRE veut le classer en VU.

Pour compléter ton exemple des Clio : Feu la Citroën C15, VU que nous connaissons tous (2 places + plaque de tare + pneus renforcés) a aussi existé en VP : La C15 RD, classée break familiale (cinq places, pneus classiques, etc) avec 1cv fiscal de moins que la première. (?)

Sans plus de précisions, impossible à dire !

J'ai une Mise à jour en enregistrement de mon Espace Multi Berlingo 2.0

HDI tapent GJRHYK ES Mixto-adaptable en France.

J'ai maintenant avec succès réussi à faire enregistrer mon Berlingo en France.

Je suis entré en contact avec une organisation appelée SOLVIT qui est une Europe la large organisation particulièrement pour résoudre des matières(questions) comme ma question(publication).

J'ai été informé de

Solvit par mon député, comme je ne savais pas que Solvit existé.

Fondamentalement

Solvit convenu que j'avais un bon contre les autorités françaises, afin

ils ont provoqué une plainte en mon nom.

Je suis aussi entré en contact avec le DREAL de nouveau et ai cité http: // eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ .do ? Uri=OJ:C:2007:068:0015:0024:en:PDF

C'est un document de l'Union Européenne qui est disponible en ligne dans beaucoup de langues, (pour changer juste "en" pour l'anglais dans l'url à "fr" pour le français et c'est disponible en français).

Le garçon au DREAL a répondu.

«Si Votre véhicule UNE receiving UNE Européenne Vous n'avez

Pas Besoin de Dañs passeur nos services, Vous Allez rattachent

Directement en préfecture "

(English, If your vehicle has a reception

European, You do not Need our services, you go directly to the

prefecture).

J'ai alors contacté la préfecture de nouveau et a cité le

même document pour eux.

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:C:2007:068:0015:0024:fr:PDF

J'ai ensuite été invité à appris à la préfecture et immatriculer le véhicule, qui

nous avons fait sans aucun problème.

Pourquoi la préfecture ne pouvait pas enregistré

la voiture en premier lieu en Septembre 2010, au lieu de nous référant

la DREAL me dépasse, et de nous faire avoir 8 mois de stress et

l'inquiétude et le travail fastidieux.

N'importe quelle manière il est tout enregistré avec le français

Plaques maintenant.

Espérons que cela est d'aider à quelqu'un d'autre qui pourrait arriver

contre ce problème d'enregistrement d'un Berlingo espagnols en France.

Heureusement notre Berlingo avait été re-enregistré au Royaume-Uni et au Type approuvé par les autorités britanniques. J'ai vraiment obtenu l'histoire de cette voiture de le

DVLA que coûte £ 5, mais cela doit être envoyé à une adresse britannique.

Avec une copie de l'Approbation de Type du DVLA tout était bien.

Parce que, si une voiture a été le type approuvé dans un État membre de l'Union européenne alors il doit être accepté par un autre État membre. À moins que l'État membre re se-faisant-inscrire n'envisage le véhicule d'être un risque à la sécurité publique et la responsabilité est sur l'État membre de réception pour prouver que le véhicule est un risque à la santé publique.

Remerciements