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  1. #1
    Apprenti du chevron
    Date d'inscription
    janvier 2006
    Localisation
    57 Moselle
    Messages
    601

    Y3 facture : nouvelle taxe véhicule polluant (ancien?)

    Avé,

    aujourd'hui en allant faire établir une carte grise, j'ai demandé si le CV en Lorraine allait augmenter au 1er janvier, réponse non.
    Mais la personne m'indique que la ligne Y3 de la facturation, encore à 0€ jusqu'au 31/12/12, deviendrait active à compter du 01/01/13!!! Elle ne pouvait pas m'en dire plus : êtes-vous au courant?
    Quelle taxe bidon vont-ils encore nous inventer???
    Sans rouvrir la vieille querelle essence/diesel, je peux comprendre une incitation vers l'essence au vu des particules (encore que la physique des particules semble montrer que les nouveaux diesels avec filtre rejettent des particules plus fines, puisque... filtre, donc au final encore plus nocives pour nos chers poumons...), à part cela arrêtons de nous bassiner avec la nécessité de rouler avec des charriotes dernier cri sous couvert de relancer l'industrie. : refrain connu.
    De toute façon si cette nouvelle taxe existe il est trop tard pour y échapper : pont des préfectures jusqu'au 02/01/13. Sans doute aussi dans vos crèmeries hexagonales!

  2. #2
    Adhérent Avatar de coyote2cv
    Date d'inscription
    septembre 2008
    Localisation
    franche-comté (90) et Jura suisse
    Messages
    2 250

    Par défaut

    On verra ça le 03 janvier...
    "En Franche-Comté, on a froid 2 mois par an seulement; en juillet et en aout quand on eteint le chauffage!"

    On s'est battus pour votre liberté.. lisez Charlie Hebdo pour la garder.

  3. #3
    Membre du CA Avatar de Loud Howard
    Date d'inscription
    mai 2008
    Localisation
    Nantes (44)
    Âge
    39
    Messages
    14 008

    Par défaut

    Plus de renseignements ici !

    Une taxe supplémentaire, à chaque changement de propriétaire !


    Mais c'est pour les véhicules émettant plus de 200 grammes ... pour le moment, serait-on tenté de dire !
    DS3 Sport Chic 1.6 THP 155 Blanc Banquise / Noir Onyx (GPS MyWay, roue de secours, feux AR 3D LED, DS LED Vision) * C3 Picasso Exclusive Black Pack 1.6 HDI 90 Noir Obsidien (TPV, Pack Voyage, vitres surteintées, ConnectingBox, roue de secours, tapis 3D) * C4 Pack Ambiance 1.6 HDI 92 Gris Iceland (jantes Radicale,TPV, tapis 3D), Xantia Exclusive HDI 110 Gris Fulminator (cuir noir), Xantia Harmonie 1.9 TD Rouge Pivoine (clim, airbag passager, autoradio 2030 RDS, ...) et XM Ambiance Pack VIP Turbo D 12 Vert Véga (cuir Beige Savane): CITROËN !!!!

  4. #4
    Adhérent
    Date d'inscription
    janvier 2004
    Localisation
    28
    Messages
    20 928

  5. #5
    Apprenti du chevron
    Date d'inscription
    janvier 2006
    Localisation
    57 Moselle
    Messages
    601

    Par défaut

    avé,

    merci loud howard et grostoto, j'aurai du rechercher...
    Espérons que 2013 ne verra pas trop de modifications, en bidouillant les critères de ce type de taxe, on obtient vraiment ce que l'on veut et on connaît l'air du temps!

  6. #6
    pilote chevronné Avatar de leuro
    Date d'inscription
    septembre 2003
    Localisation
    brecey (50) Herouville (14)
    Âge
    39
    Messages
    1 597

    Par défaut

    bonjour, le 15/03/2012, j'ai bien eu un 76 devant le Y3.

    En effet ma C5 V6 de 2005 fait 238g de CO2 car POLLUANTE !
    Par contre, comme au GPL, j'ai 0 en Y1, car NON POLLUANTE.

    Yohann

    C5 II Tourer Exclusive+ V6 HDi240 bva6 de 2013 noire / 108000Km (Cuir Beige, Toit panoramique, Pack HiFi, Attelage escamotable, 17 pouces [hiver] / 19 pouces ADRIATIQUE [été] )
    Xantia Activa V6 de 2000 rouge lucifer / 289000Km (RB1)
    Smart Roadster 82 de 2004 Bleu - noir / 096000km (Clim, Radio CD, Pack Sport, Pack Confort, Pack Sécurité)

  7. #7
    Nouveau membre
    Date d'inscription
    juin 2017
    Messages
    1

    Par défaut Taxes qui augmentent..

    Salut
    Je reviens vers vous pour les taxes
    Voilà ce qui se passe quand on change de carte grise aujourd'hui :
    Pour changer de certificat d’immatriculation, le nouveau titulaire du véhicule spécialisé devra s’acquitter de différentes taxes. Le prix de la carte grise d’un véhicule spécialisé s'obtient en additionnant :
    1) La taxe Y1, basée sur le nombre de chevaux fiscaux du véhicule et de la région où le véhicule est immatriculé,
    2) La taxe Y4, prix fixe de 4€ correspondant aux frais de gestion de la carte grise,
    3) La taxe Y5, prix fixe de 2,76€ pour les frais d’acheminement du document.


    Ce qui explique le montant qui augmente...
    En parlant de carte grise, Je viens d'acheter une voiture sur le bon coin et je sais pas comment faire pour avoir ma carte grise à mon nom..
    Le vendeur est partie à l'étranger (c'est pour ça qu'il vendait sa voiture), je n'arrive pas à le joindre et il y a son nom sur la carte grise... j'ai peur de me faire arrêter et qu'on m'immobilise aussi le véhicule...
    Connaissez-vous les démarches dans ce cas là ? :/

  8. #8
    Adhérent
    Date d'inscription
    janvier 2013
    Localisation
    Hauts de seine
    Messages
    414

    Par défaut

    Tu vas tout simplement à la préfecture avec l'ancienne CG, le certificat de vente, le CT et le certificat de non gage. J'espère que tu as bien ces papiers même si tu as acheté ton véhicule sur le bon coin. Il te faudra également une pièce d'identité, un justificatif de domicile et le formulaire de demande de CG rempli.

  9. #9
    Utilisateur
    Date d'inscription
    mars 2013
    Messages
    342

    Par défaut

    Citation Envoyé par TouranVK Voir le message
    Le vendeur est partie à l'étranger (c'est pour ça qu'il vendait sa voiture), je n'arrive pas à le joindre et il y a son nom sur la carte grise...
    Pourquoi aurais-tu besoin de contacter l'ancien propriétaire pour immatriculer la voiture à ton nom ? Si la carte grise est bien barrée et signée du jour et de l'heure de la vente et que la déclaration de cession a bien été remplie par toutes les parties ?

    Pour toutes les démarches administratives, ne pas oublier de visiter le site service-public.fr, il est vraiment bien fait. Voir par exemple ici tous les détails pour immatriculer un véhicule d'occasion.

    Citation Envoyé par olivier92 Voir le message
    Tu vas tout simplement à la préfecture
    Ce n'est plus possible, enfin plus aussi simplement, dans certains départements (notamment en Loire-Atlantique). Le Plan Préfectures Nouvelle Génération va changer beaucoup de choses d'ici fin 2017 et notamment tout ce qui concerne les certificats d'immatriculation.

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